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Club acteurs du sport - Page 181
Actualités juridiques
JO Assemblée nationale du 23 juillet 15ème législature - QE 17667 M. François Cornut-Gentille (Les Républicains) - Haute-Marne enseignement secondaire - Éducation physique et sportive (EPS) - Choix des disciplines Ministère : Éducation nationale et ...
La revue de presse de la semaine
CTS : le président Emmanuel Macron répond au CNOSF Dans une lettre adressée au président du CNOSF Denis Masseglia, le chef de l'État tente de rassurer, une nouvelle fois, le monde sportif sur la réforme des conseillers techniques ...
Lancement de l’opération « Savoir Rouler à Vélo »
Le plan « Savoir Rouler à Vélo » est une initiative gouvernementale pilotée par le ministère des sports qui propose aux familles un dispositif accessible et utile destiné à renforcer la pratique du vélo chez les enfants, mais aussi les conditions de sécurité de ...
France urbaine propose une nouvelle gouvernance décentralisée du sport
Adopté à l’Assemblée nationale le 16 juillet, le projet de loi consacrant l’Agence nationale du sport (ANS) incarne une gouvernance du sport renouvelée, fruit de plusieurs mois de réflexion à laquelle France urbaine a activement pris part. La place de choix des collectivités ...
La commune est-elle responsable de l’indisponibilité d’un stade en raison d’une enquête judiciaire ?
Oui La commune de Marseille a conclu avec la société sportive professionnelle Olympique de Marseille une convention de mise à disposition du stade Vélodrome en vue de l’organisation des rencontres de football programmées du club de l’Olympique de Marseille. La commune de Marseille a ...
Le maire peut-il être contraint de déplacer un terrain de pétanque pour nuisance sonore ?
Non M. et Mme C. avaient demandé la condamnation de la commune d’Arès (Gironde) à les indemniser des préjudices qu’ils ont estimé avoir subis du fait de la carence du maire dans la mise en oeuvre de ses pouvoirs de police pour avoir refusé de déplacer un terrain de pétanque et ...
Saint-Jean-Pied-de-Port a tout d’une grande
A tout seigneur tout honneur : le club de rugby local US Nafarroa (Navarre en basque) – issu d’une fusion entre le club local US Garazi (Saint-Jean-Pied-de-Port en basque), fondé par Pierre Camou, président de la Fédération française de rugby (FFR) de 2008 à 2016, et l’US Baigorri ...
Actualités juridiques
Journal officiel - 13 juillet Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales 27 Arrêté du 9 juillet 2019 modifiant l'article 2 de l'arrêté n° 42-2019-CDG portant ouverture d'un concours d'éducateur territorial des ...
La revue de presse de la semaine
Le Conseil d'État rejette les requêtes contre l'Agence nationale du sport Le Conseil d'État, saisi par des hauts fonctionnaires de l'inspection générale de la jeunesse et des sports qui réclamaient la suspension de l'Agence nationale du sport (ANS), a rejeté l'ensemble de ...
L’APELS lance son 17 ème « fais-nous rêver »
L’Agence pour l’Education par le Sport (APELS) pilote depuis 1997 un dispositif national de détection, de soutien et de valorisation d’initiatives locales d’éducation et d’insertion par le sport : c’est le programme « Fais-nous rêver ». Avec cette action pionnière ...
