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Actualité prévention sécurité - Page 557
Solidarité envers le Japon : Le Pays d’Aix vote une aide de 75.000 euros
Les élus de la Communauté du Pays d’Aix, réunis le 1er avril 2011 ont voté une subvention exceptionnelle de 75.000 euros en faveur des sinistrés du Japon.
Simplification du droit : une issue proche
Déposée le 7 août 2009 à l’Assemblée nationale, la proposition de loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit de Jean – Luc Warsmann a été examinée le 30 mars au Sénat.
Jean-Claude Delalonde, président de l’ANCCLI estime que la société civile a son mot à dire
Jean-Claude Delalonde, président de l’Association nationale des CLI (ANCCLI), réagit à l'annonce de François Fillon de lancer un audit sur les centrales nucléaires en France. Sa position est, dans la forme, moins virulente que celle de son collègue Jacques Maugein, également membre de l'ANCCLI, qui avait qualifié de "ridicules les propos ...
Centrales nucléaires : les collectivités face à la prévention des risques
Les collectivités, proches des centrales, entretiennent des rapports ambigus avec l’industrie nucléaire, source de recettes fiscales et d’inquiétudes. Longtemps, un certain nombre d’entre elles, ont pratiqué un certain blackout. Mais avec la catastrophe japonaise, elles font savoir leurs critiques et leurs demandes. Les acteurs locaux ...
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Le nucléaire français en questionsLe maire et les animaux errants
Au titre de maintien de la sécurité et de la tranquillité publique, le maire est chargé de remédier aux problèmes résultant de la présence d’animaux susceptibles d’être dangereux et d’animaux errants, c’est-à-dire d’animaux de compagnie ou de rente placés hors de la surveillance de leur maître. COUTS DE GESTION - Chaque ...
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Chiens dangereux, animaux errants : le rôle du maireFilière pompiers : CGT et FA-SPP montent au créneau contre les propositions de réforme
Très virulentes, les deux organisations syndicales se démarquent de leurs homologues et dénoncent notamment la proposition d’un recrutement des sapeurs « sur dossier ».
LOPPSI : la censure du Conseil constitutionnel vise les collectivités locales
Plusieurs articles concernant la police municipale ou la vidéosurveillance ont été supprimés jeudi 10 mars 2011 par le Conseil constitutionnel.
Le maire et les chiens dangereux
L’ensemble des lois tendant à encadrer la présence de chiens dangereux a finalement été codifié, entraînant un renforcement des pouvoirs de police du maire en l’autorisant à intervenir dès lors qu’un animal est susceptible de présenter un danger pour les personnes et les animaux. PERMIS ET EVALUATION - Après une série ...
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Chiens dangereux, animaux errants : le rôle du maireSécurité des établissements scolaires : peut mieux faire !
Remis en début d’année aux ministres de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de l’Agriculture, le rapport annuel 2010 de l’Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement (ONS) n’a fait l’objet d’aucune communication particulière. Il a juste été mis en ligne ...
Le département de la Manche fait en deux temps
Le conseil général de la Manche a adopté un budget primitif de 521,1 millions d’euros en dépenses réelles. La prise en compte des reports se fera en juin.
