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Club Santé Social - Page 1130
Du cuivre pour limiter les maladies nosocomiales
Depuis l’été 2011, le matériau, antibactérien, est expérimenté dans deux services du centre hospitalier de Rambouillet.
QPC sur une disposition législative excluant de son bénéfice une catégorie de personnes
Une disposition législative ne peut être utilement contestée par la voie de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) en tant qu'elle exclut de son bénéfice une catégorie de personnes que si, dans le litige principal, le requérant est effectivement victime de la discrimination qu'il ...
Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 13 janvier
En cette semaine d'ouverture des soldes, c'est surtout la semaine des commissions. L'Ecotaxe n'est pas enterrée, l'Assemblée nationale y travaille encore cette semaine en commission d'enquête par exemple. D'autres commissions importantes auront lieu, notamment sur les langues régionales, sur les fermetures ou regroupement de services de ...
Lutte contre l’ambroisie : «La santé publique ne devrait pas faire les frais de la couleur politique des députés»
Déposée en avril dernier par le député-maire UMP de l’Isère Alain Moyne-Bressand, la proposition de loi destinée à lutter contre l’ambroisie, plante invasive et allergène, a été débattue le 5 décembre, et recalée de manière surprenante. Pourtant soutenue par 22 autres députés de tous bords politiques, la proposition de loi a ...
François-Xavier Selleret, CGES
La nomination de François-Xavier Selleret, 40 ans, directeur d'hôpital hors classe, comme conseiller général des établissements de santé (CGES), vient d'être officialisée.Diplômé de l'Essec (1995) et de l'ENSP (2001) il débute sa carrière hospitalière à la direction des ressources humaines du ...
Manuel Bougeard, ministère des personnes âgées et de l’autonomie
Manuel Bougeard est devenu à 32 ans le plus jeune directeur de cabinet du gouvernement. Il a été nommé directeur du cabinet de Michèle Delaunay, ministre déléguée auprès de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la santé, chargée des Personnes âgées et de l'Autonomie. Au ...
«Il faut un langage commun à tous les professionnels» – Gilles Séraphin
Gilles Séraphin, sociologue, dirige l’Observatoire national de l’enfance en danger (Oned). Il invite à une culture commune renforcée entre tous les acteurs de la protection de l’enfance.
Simplification et adaptation des dispositifs d’indemnisation gérés par l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam)
Le refus de l'ONIAM de suivre l'avis des commissions de conciliation et d'indemnisation doit être motivé. L'avis des commissions de conciliation et d'indemnisation pour le renouvellement de l'inscription sur la liste nationale des experts en accidents médicaux devient obligatoire.Les membres des ...
Conjoints collaborateurs des artisans et commerçants relevant du régime social des indépendants
Sur proposition du régime social des indépendants, comme le prévoit l'article L613-20 du Code de la sécurité sociale, le régime d'indemnisation des arrêts maladie, dont bénéficient les artisans et les commerçants relevant du régime social des indépendants, est étendu à leurs conjoints ...
Organisations syndicales représentatives des praticiens-conseils du régime social des indépendants (n° 2797)
Un arrêté fixe la liste des organisations syndicales reconnues représentatives au sens de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail dans la convention collective nationale spéciale de travail des praticiens-conseils du régime ...
