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Club acteurs du sport - Page 303
Najat Vallaud-Belkacem : nous avons besoin de consensus
Vous êtes depuis avril dernier ministre des Droits des femmes, de la Ville, de la Jeunesse... et des Sports. Ce dernier domaine n'est-il pas celui que, contrairement à votre prédécesseur, vous maîtrisez le moins ? Je ne vais pas vous mentir, je ne suis pas une grande sportive. Mais vous savez, le sport est une ...
Les intercommunalités sont aussi les amies des enfants
Michèle Barzach, Présidente de l’UNICEF France et Jacques Pélissard, Président de l’AMF, ont annoncé, le 21 mai 2014 le lancement du réseau Intercommunalité amie des enfants.
Sport professionnel : les sénateurs sonnent « l’heure des transferts »… de charges
Ce mercredi 30 avril, au Sénat, la mission commune d’information « Sport professionnel et collectivités locales » présentait ses conclusions. Pour elle, il est temps de décharger les collectivités de la plupart des coûts occasionnés par l’industrie du sport spectacle, y compris ceux des grands équipements. Ce qu’elle appel ...
Cours de tennis: les autorisations d’occupation du domaine public
L'aautorité chargée de la gestion du domaine public peut autoriser, en application de l'article L.2122-1 du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), une personne privée à occuper une dépendance de ce domaine, en vue d'y exercer une activité ...
La délégation du service de sécurité incendie aux associations sportives
L'article MS 46 de l'arrêté du 25 juin 1980 indique que pour pouvoir déléguer le service de sécurité incendie, trois conditions doivent être cumulées: l'établissement doit être un ERP de 2e à 5e catégories sans accueil d'hébergement; il doit ...
Saint-Amand-les-Eaux choisit la SPL pour gérer sa piscine
Après trente-neuf années d'exploitation, la piscine Tournesol ne répondait plus aux besoins du territoire. À l'initiative d'Alain Bocquet, député-maire de Saint-Amand-les-Eaux, la ville et dix-sept communes se sont engagées dans une réflexion pour offrir aux enfants des ...
Paris: le parc Suzanne Lenglen se tourne vers le grand public
Situé à la frontière du 15e ar-rondissement de Paris et d'Issy-les-Moulineaux, le parc Suzanne Lenglen créé en 1977 est un des plus grands de Paris avec un peu plus de 100000 mètres carrés. Il comprend un boulodrome couvert, trois terrains de jeux de boules, un stade avec une piste ...
Une régie dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, exerçant plusieurs activités dirigées vers le sport et les loisirs peut-elle décider de confier tout ou partie de ces activités à un délégataire intervenant sous la forme d’une délégation de service public?
Oui. Les collectivités territoriales disposent d'une liberté de choix du mode de gestion des services publics pour lesquels elles sont compétentes. Comme le rappelle le Conseil d'État dans sa décision commune d'Aix-en-Provence du 6 avril 2007, «elles peuvent décider de confier sa ...
L’agrément des MNS pour intervenir dans les écoles peut-il être renouvelé tacitement?
Oui. L'expertise et le savoir-faire technique des personnels disposant du brevet d'éducateur sportif des activités de la natation (BEESAN) et des différents diplômes qui confèrent le titre de maître-nageur sauveteur sont pleinement reconnus, dans leur double compétence à encadrer la ...
La danse, de l’art au sport
La danse un sport? On ne peut s'empêcher de se poser la question alors que les choses vont d'elles-mêmes pour le patinage (danse sur glace), ou la gymnastique par exemple. Comment dès lors transformer une fédération d'artistes qui font du «show» en fédération ...
