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Club acteurs du sport - Page 292
L’escalade fait le mur
Ce qui, il y a plus de vingt ans, faisait figure d'expérimentation, est aujourd'hui une évidence: les murs d'escalade, les structures artificielles d'escalade (SAE) ont envahi l'espace s'invitant dans les gymnases des écoles et lycées, dans les casernes de pompiers, ou même, en libre ...
Réforme territoriale: le sport reste une compétence partagée
L'article 28 du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), adopté par l'assemblée nationale en première lecture le 10 mars 2015, dans le cadre d'un vote en procédure accélérée, prévoit que « les compétences en ...
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Quelles incidences de la réforme territoriale sur le secteur sportif ?Haut niveau: le rapport Karaquillo oublie les collectivités
Le rapport commandé par le Secrétaire d'État au Sport Thierry Braillard à l'avocat Jean-Pierre Karaquillo, cofondateur du Centre de droit et d'economie du sport de Limoges, a pour objectif de mieux protéger les sportifs durant leur carrière, sur les plans statutaire et social. Mais aussi de ...
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Des solutions pour consolider l'emploi sportifSport et laïcité : ce que les collectivités peuvent faire… et ne pas faire
Loi du 9 décembre 1905 dite « loi de séparation des Églises et de l'État » C'est la loi fondatrice de la laïcité à la française. Par l'article 1er, « La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes... dans ...
La surveillance sanitaire des spas
Les spas ou bains à remous sont des piscines de petit volume (2 à 3 mètres cubes) de faible profondeur dont l'utilisation à des fins de relaxation est le plus souvent prévue pour plusieurs utilisateurs. Un générateur d'air pulsé est souvent installé à la base du spa qui ...
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Le traitement de l'eau et de l'hygiène dans les piscinesLa moto cherche sa voie
« 2014 a été une année sportive exceptionnelle pour notre fédération. Lors de la remise des prix de la Fédération internationale, j'ai passé mon temps sur le podium », savoure fièrement Jacques Bolle, champion de sport motocycliste et actuel président de la ...
La déclaration d’un établissement d’APS est-elle obligatoire?
Non. Selon l'article L.322-3 du code du sport, les responsables des établissements où sont pratiquées une ou plusieurs de ces activités déclarent leur activité à l'autorité administrative. Or, la loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de ...
La déclaration d’une manifestation sans véhicule à moteur se déroulant dans une seule commune doit-elle se faire auprès du maire?
Oui. L'article 15 de la loi du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures modifie le code du sport dans sa partie relative à l'organisation des manifestations sportives. Ainsi, la section 2 « Autorisations préalabl ...
Fan-zones : l’Intérieur estime que les besoins de sécurité sont sous-évalués
Les 10 collectivités organisatrices de l’Euro 2016 ont sous estimé les besoins de sécurisation de leurs fan-zones en matière de sécurité privée, selon le ministre de l’intérieur. Dans une circulaire du 6 mars, il demande aux maires de réévaluer leur copie avant le 30 mars. Les professionnels de la sécurité privée se disent ...
Equipements sportifs : votre territoire est-il bien doté ?
La Gazette des communes a travaillé les données en open data du ministère des Sports recensant les équipements sportifs. Nos cartes offrent une vision d’ensemble par tranche de population des taux d’équipement et des types d’équipement, à l’échelon de la commune, de l’EPCI et du département.
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Equipements sportifs : une nécessaire cure de jouvence
