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Club acteurs du sport - Page 313
La gestion d’un projet sportif et le dossier d’opération
La notion de projet Le projet est l'ensemble des actions à entreprendre afin de répondre à un besoin défini dans des délais fixés. Par exemple, une manifestation est liée à un environnement et à un instant donné. Il est donc unique et souvent non répétitif ...
Sport professionnel : le rôle des collectivités en question
Créée en octobre 2013 au Sénat, la mission commune d’information « Sport professionnel et collectivités locales » s’interrogeait mercredi 27 novembre sur le modèle économique des stades. Ses conclusions sont attendues pour le printemps 2014.
Collectivités, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 25 novembre
Après les Congrès des maires, pas de repos pour les élus, le gouvernement et la FPT. Cette semaine notez les rencontres professionnelles du tourisme de Brive et les rencontres nationales du transport public à Bordeaux, qui commencent le 27 novembre. Le même jour, ont lieu les Etats généraux de la lutte contre le sida.
Sport : Le CNDS chamboule ses critères de subventionnement
Lors de son conseil d’administration du mardi 19 novembre 2013, le Centre national pour le développement du sport (CNDS) a adopté à l’unanimité une profonde réforme de ses critères de subventionnement des équipements et pratiques sportives.
La construction et la gestion des grands stades doivent être plus prudentes selon le Sénat
Les clubs professionnels pourraient être plus responsabilisés, note un rapport sénatorial présenté le 7 novembre.
Collectivités, fonctions publique : les rendez-vous de la semaine du 4 novembre 2013
Cette semaine est celle du tourisme avec un comité interministériel sur le sujet prévu mardi 5 novembre et un rapport sur l'emploi dans la filière remis jeudi 7 novembre à Sylvia Pinel, la ministre du Tourisme. Autre rapport très attendu, celui de Bernard Pêcheur sur l'avenir de la fonction publique. Enfin, jeudi, le président de la ...
Rennes dédie un équipement au handisport
L’association Handisport Rennes Club (HRC) dispensait jusqu’alors ses activités (voir encadré) sur différents sites et équipements répartis sur le territoire communal. L’examen de son fonctionnement a mis en évidence la nécessité de procéder à une ...
Nantes : le stadium Pierre Quinon place la barre haut
Réalisé par l'architecte Jean Guervilly, le stadium privilégie la simplicité et la fonctionnalité. L'architecture épurée laisse pénétrer la lumière en tout point de la salle tout en garantissant une parfaite visibilité sans éblouissement des pratiquants ce ...
L’assujettissement à la TVA des équipements publics
En application des dispositions de l'article 256B du Code général des impôts, les personnes morales de droit public ne sont pas assujetties à la TVA pour l'activité de leurs services administratifs, sociaux, éducatifs, culturels et sportifs, lorsque leur non-assujettissement n'entraîne ...
Le président de l’association sportive scolaire est-il obligatoirement le chef d’établissement ?
Oui. Le Code de l'éducation stipule dans son article R.552-2 alinéa 3 que « l'association est administrée par un comité directeur présidé par le chef d'établissement, président de l'association ». Le chef d'établissement est de droit président ...
