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Club acteurs du sport - Page 308

01/02/2014

Existe-t-il des dérogations aux normes d’encadrement pour l’accueil des mineurs avant et après l’école ?

Oui. L'arrêté du 12 décembre 2013, JO du 26 décembre, prévoit qu'à titre transitoire, pour une durée de trois ans, le préfet peut permettre aux personnes titulaires du brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs (BAFD) d'exercer des fonctions ...

01/02/2014

Interview de Philippe Diallo

Que représente le CoSMoS ? Le CoSMoS (Conseil social du mouvement sportif) est une organisation patronale créée en 1997, dont l'objet premier est de représenter les employeurs du sport dans les négociations paritaires ainsi qu'auprès d'institutions, administrations et collectivités ...

01/02/2014

Surfer en Seine-et-Marne grâce à une vague artificielle

L'iinstallation de ce nouvel équipement a été imaginée dans le cadre d'une réhabilitation d'un local de stockage et la volonté de diversifier la gamme d'activités sur toute l'année.   Toute l'année de 9 heures à 22 heures La vague est dotée ...

01/02/2014

Quel est le degré de complexité nécessaire pour pouvoir recourir à un contrat de partenariat ?

Pas assez complexe pour avoir recours à un contrat de partenariat ! C'est ce qu'a considéré la CAA de Lyon qui a donné raison à l'Ordre des architectes -d'Auvergne qui demandait l'annulation de la délibération du 9 février 2011 du conseil municipal de -Commentry (7 100 ...

01/02/2014

Nice : les bénévoles font vivre les Jeux de la francophonie

Les jeux de la francophonie trouvent leur origine au sein de l'Organisation internationale de la francophonie (OIF) qui regroupe 77 États et gouvernements. Pour chaque édition, est créé un Comité national des jeux de la francophonie (CNJF), à qui revient l'organisation de ...

01/02/2014

Une commune qui reçoit une demande d’une association d’utiliser un équipement communal peut-elle subordonner cette mise à disposition à la production d’une liste nominative des adhérents ?

  Non. L'article L.1611-4 du Code général des collectivités territoriales dispose que « tous groupements, associations, œuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions sont tenus de fournir à l'autorité qui a ...

01/02/2014

Le dossier d’organisation d’une course ou d’une concentration de véhicules à moteur

La manifestation empreinte-t-elle la voie publique ? Comme pour les activités non motorisées, il s'agit d'étudier le parcours emprunté par la manifestation. L'occupation privative du domaine public par l'organisateur nécessite en effet une autorisation. L'autorisation d'utiliser le ...

01/02/2014

Chauffage-climatisation : une synthèse des contraintes

En génie climatique, il en va de même pour les enceintes sportives que pour tout type de bâtiments : porter son choix sur des équipements revient à d'abord définir avec précision les besoins du maître d'ouvrage.   Brassage Prenons l'exemple des centres aquatiques, où la ...

4 Lutte contre les discriminations 17/01/2014

Lutter contre les stéréotypes filles-garçons : les pouvoirs publics invités à « réformer l’architecture des choix offerts aux individus »

Le rapport du Commissariat général à la stratégie et à la prospective « Lutter contre les stéréotypes filles-garçons », remis mercredi 15 janvier 2014 la ministre des Droits des femmes, sollicite directement les collectivités.

Sport 17/01/2014

Grands stades : les collectivités malmenées

Au Sénat, la mission commune d’information « Sport professionnel et collectivités locales » doit rendre ses conclusions au printemps 2014. Elle organisait, ce mercredi 15 janvier 2014, une table ronde sur la place des stades dans la cité. Un débat déséquilibré.

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