Définition pourHydromorphologie
Caractéristiques hydrologiques (état quantitatif et dynamique des débits, connexion aux eaux souterraines, etc.) et morphologiques (variation de la profondeur et de la largeur, caractéristiques du substrat, etc.) d’un cours d’eau.
Ce terme est utilisé dans :
- Sanitaires et vestiaires : l'impensé du sport féminin (12 novembre 2024)
- Les marchés à procédure adaptée (1) : hypothèses, publicité et procédure (30 décembre 2022)
- Validation partielle de la LFRSS 2014 par le juge constitutionnel (4 septembre 2014)
- Régimes de prescription applicables (28 août 2014)
- La loi interdisant de dissimuler son visage dans l’espace public est conventionnelle (16 août 2014)
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