Déchets : les 5 articles les plus lus sur le Club Techni.Cités cette année

1/ Projet de loi économie circulaire : ce qui se trame en coulisse

Ce texte, dont la première version a fuité dans la presse mi-janvier, fait l’unanimité contre lui. Pour mieux comprendre cette hostilité, nous avons sondé plusieurs experts publics et privés, et identifié les enjeux sous-jacents ainsi que les éventuels écueils de ce futur projet de loi.

2/ Les maires démunis face aux dépôts sauvages de déchets

Les communes dans leur grande majorité sont touchées par les dépôts sauvages de déchets. Le maire a peu de moyens pour lutter contre ce phénomène. La législation devrait évoluer.

3/ Dépôts sauvages : l’Ademe pointe « la mauvaise répartition des compétences et des pouvoirs de police »

La lutte contre les dépôts sauvages est l’une des mesures phares de la feuille de route pour l’économie circulaire. Pour une étude publiée fin février, l’Ademe a récolté 2700 retours d’expérience de collectivités qui serviront à alimenter un référentiel de bonnes pratiques. Christophe Marquet, en charge des déchets d’activités économiques et de la lutte contre les dépôts sauvages à l’Ademe, pointe les difficultés pour poser des sanctions.

4/ Projet de loi sur l’économie circulaire : « il faut s’attendre à des débats parlementaires très agités »

Alors que les débats parlementaires doivent débuter à la rentrée autour du projet de loi pour une économie circulaire, l’avocat Arnaud Gossement décrypte le contenu du texte rédigé par le gouvernement.

5/ Déchets diffus spécifiques : menace sur les déchetteries

En janvier dernier s’arrêtait l’enlèvement par Eco-DDS des pots de peinture ou de solvants collectés en déchetterie. Un problème qui a pourri les relations entre les collectivités et Eco-DDS. En cause, un agrément qui n’a pas été renouvelé dans les temps. Si l’État a fait preuve de légèreté, les metteurs en marché ont joué avec le feu en n’assumant plus leur obligation réglementaire.