La note est relative à l'organisation du dialogue de gestion pour le budget 2016 du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité.
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La note présente les différentes modalités du dialogue de gestion pour 2016, conjoint au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et au ministère du logement et de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR), entre les responsables de programmes (RPROG) et les responsables de budget opérationnel de programme (RBOP).
Elle précise les adaptations liées au contexte de la réforme territoriale.
Les programmes concernés sont :
- PR (181) : prévention des risques ;
- ECAM (174) : énergie, climat, après mines ;
- PEB (113) : paysages, eau et biodiversité ;
- UTAH (135) : urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat ;
- CPPEDMD : conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durables ;
- IST (203) : infrastructures et services de transports ;
- SAMPA (205) : sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture.
Les grandes étapes sont présentées dans le rétro-planning figurant en annexe.
