Spanc : le point sur les nouveaux arrêtés en préparation

Comment un technicien qui n’est pas un hydrologue ou geologiste , peux savoir the functionemment et drainage de la terre . Je trouve qu’un personne qui fait des controles des fosses ne sont pas qualifier de le faire , et les elus n’ont pas les connaissance d’organiser un SPANC .
Il y a beaucoup de bruit à propos des fosses , mais rien à propos d’autre pollution, surtout industrielle et agriculture . L’agriculture avec l’utilisation des pesticides etc etc pollue beaucoup plus que toutes les maisons en France a la campagne .

Le SPANC, c’est de la foutaise. Personnellement je suis concerné sur ma résidence principale dans le Cantal et ma résidence secondaire en Lozère. On a ainsi déresponsabilisé les municipalités qui commençaient à faire des études sur des projets d’assainissement collectif. Avec le SPANC , ces municipalités ont rangé ces dossiers au placard. Dans de nombreux villages il y aurait possibilité de réaliser de l’assainissement collectif ou d’autres solutions alternatives qui existent. Mais bien sûr, il est plus facile de responsabiliser les usagers. Avec la crise actuelle, comment peut-on imaginer que les gens vont réaliser des travaux pouvant aller jusqu’à 10000 euros pour mettre en conformité leur installation. J’ai vu que lors de contrôles on demandait à certains de pomper leurs effluents pour les envoyer dans une fosse septique située en amont; ou bien d’installer une fosse septique à près de 100m de l’habitation. La plupart du temps cela concerne des personnes âgées qu’il faut parfois rassurer, le SPANC ayant été présenté comme une obligation. Il faut quand même savoir que dans l’impossible, nul n’est tenu.
De plus, dans SPANC il y a « service public »; où est le service public? Tout ce qu’il y a de sûr c’est qu’on nous collecte (et je suis poli) une nouvelle redevance. Avec l’assainissement collectif, les usagers savent pourqoi ils paient car c’est un vrai service public (nettoyage des stations, entretien etc…).
Il pourra bien y avoir tous les contrôles possibles, la majorité des habitants ne feront rien dans les campagnes; ce qui est le cas dans les deux villages où je paie mes impôts locaux et où beaucoup n’ont même pas de fosse septique. Ce veut bien dire que ce n’est pas avec le SPANC que l’on va améliorer la qualité de l’eau.
La seule solution pour préserver la qualité de l’eau c’est la lise en place progressive d’assainissements collectifs; là nous comprendrions mieux la pertinence d’une redevance.
Je précise que je suis très sensible à la défense de l’environnement et que dans les campagnes il y a aussi beaucoup à faire dans la gestion des déchets. Il existe encore de nombreuses décharges sauvages où sont entreposés notamment des batteries, des produits vétérinaires etc..bien plus dangereux pour l’eau que nos déchets organiques. Mais là, pas de contrôles….

je loue une maison sans assainissement eau non potable et vielle fosse septique le propriétaire c’est vanté en nous la louant que nous ne payeront pas d’impôt sur l’assainissement alors qu’il y a tout pour l’avoir comme mon voisin du dessous qui lui a tout ,c’est la même maison et proprio
nous ne la buvons pas mais cuisinons avec et toilette aussi brossage des dents cela nous revient en bouteilles d’eau

que faire !!!

bonjour,

on peut très bien harmonisier les prix de contôle, tout en restant décentralisé.

mr le technicien spancer , vous defendez votre profession est cela est normal
maintenant , il faut aussi vous placer de l’autre coté de la barriere .
Les impots locaux augmentent chaque année , nous sommes de plus en plus écraser par ceux ci .Je ne vais pas ici vous lister toutes les tva ou autres taxes que le peuple français doit payer car on s’endormirait mais il vous faut savoir que dans nos campagnes beaucoup de personnes vivent sous le seuil de pauvrauté. Par ailleurs beaucoup de constructions datent du siecle dernier et pous vous il est facil de faire de mauvais constat en bravant le drapeaux de l’écologie.Je prefererai vous voir travailler dans tout les cours deau de france et de navarre qui sont pollués par les industriel , les stations d’épuration ou autres (eux sont les vrais pollueurs)
Pour ma part , cela fait des décennies que le ruissau qui passent à côté de mon jardin , longeant une station de pompage , est pollué par des tonnes et des tonnes de détritus en tout genre ……croyez vous que je vais me laisser emmerder par un spancer alors que je rammasse la merde de ce ruisseau chaque semaine pour éviter d’etre inondé. D’autant plus que cette situation est connue sur tout les canaux d’irrigation du village et apparait au vu de tous et en particulier de nos élus qui ferment les yeux
depuis 40 ans .

Que d’erreurs dans cet article !
1) Dès les premières lignes : « les spanc ont 20 ans » faux ! l’immense majorité (60 à 70 % ) des SPANC ont moins de 10 ans d’existence.
2) « la réglementation interprétées différemment » encore faux ! lisez cette réglementation ! elle comporte quelques points discutables mais elle est assez précise dans l’ensemble. Son application sur le terrain est génante envers les propriétaires d’installations polluantes et généralement ce sont ceux qui critique le plus les textes.
3) « seul 1 % d’installations a réhabiliter » Mais bien sûr ! et la marmotte elle met le chocolat dans le papier d’alu ! ce 1 % d’installation peut éventuellement être appliqué sur le territoire où le SPANC a effectivement 20 ans de présence (donc très peu de communes) Pour tous les autres territoires c’est au mieux 20 à 30% de points noirs et encore il va falloir fermer les yeux sur beaucoup d’installations borderline.
4) « 10000 euros par installation » je sais pas d’où vient ce chiffre mais il ne correspond pas du tout au coup d’une installation standard qui tourne plutôt aux environs de 7000 à 8000 euros.
5) Il serait bon d’évoquer le fait que le ministère de l’environnement à promulguer des textes sur l’ANC en ignorant complètement que tous les textes en vigueur depuis 80 ans sur l’ANC avaient été très mal appliqués. Le travail des SPANC a permis de mettre ce fait en lumière ce qui est très génant. Le ministère a donc reconnu à demi mot qu’il fallait faire machine arrière sur les contrôles et donc lancé le fumeux objectif de 1 % de réhabilitation obligatoire. Cela a été confirmé courant janvier à Clermont Ferrand et depuis on attend toujours la grille nationale d’évaluation qui devait sortir fin Février pour apprendre aux techniciens a devenir aveugle. LA question était alors : « si on voit les critères à la baisse que fait on des contrôles déjà réalisés ? »
6) « au 31 décembre 2012 les installations ANC auront toutes été controlées » faux ! et heureusement étant donné que l’on va donner de nouveaux critères de jugement. Au bas mot il reste encore 50 % d’installations à controler. Pour info il y a encore des communes qui n’ont pas de SPANC de créer.
7) La LEMA fixe à 10 ans la fréquence maximum de visite d’une installation. Rien n’empêche un SPANC d’effectuer un contrôle tous les 5 ans voire de graduer la fréquence des contrôles en fonction de l’état de l’installation d’assainissement.

Les SPANC ont , dans leur très large majorité, fait un excellent travail d’état des lieux des filières ANC. Le résultat n’est pas joli à voir. Faut être honnête, bon nombre de citoyens préfèrent avoir une belle piscine ou un magnifique écran plat plutôt qu’une filière d’assainissement opérationnelle (à défaut d’être réglementaire). Celà créé une injustice flagrante entre les usagers raccordés au tout à l’égout qui n’ont pas d’autres choix que de payer pour le fonctionnement de l’unité d’épuration et ceux qui rejettent leur matière fécale dans les fossés et autres cours d’eau.

Voici le lien vers le site internet de la CLCV, association de défense des consommateurs qui a monté une coordination des usagers de l’assainissement non collectif : http://spanc.clcv.org/

Il est temps qu’une réforme intervienne, ou alors que les arrêtés de 2009 soient appliqués à la lettre edt non comme maintenant, ou l’on trouve des excès énormes.
Ainsi personnellement j’ai fait un recours au Tribunal Administratif, pour refus d’appliquer les arrêtés de 2009, au profit de celui de 2006.
Le T.A. a rejeté mon recours au fait qu’il ne peut pas donner d’instructions à un Collectivité.
Cela revient à dire que les Collectivités et donc nos élus, ne sont pas contraint d’appliquer la loi ! ! !

Il est temps d’harmoniser ces spanc ou c’est une foire d’ empoigne,un service qui ne sert qu’ a rentrer du fric et imposer les usagers..