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Club acteurs du sport - Page 328
Appel à projets « Fais-nous rêver »
L'agence pour l'éducation par le sport lance un appel à projets « Fais-nous rêver » pour les collectivités, visant à valoriser la politique d'éducation par le sport. Il est ouvert à toute collectivité locale, communauté de communes ou d'agglomération mettant en place une politique innovante dans le secteur de l'éducation ou de la ...
Rhône-Alpes. Le futur stade de football de Grenoble à nouveau sans permis de construire
Le tribunal administratif de Grenoble a pris le 10 mai une ordonnance qui prive à nouveau le futur stade de football de la ville de Grenoble de permis de construire. Par cette décision, le tribunal a ordonné la suspension d'un arrêté du maire de Grenoble d'avril 2006, prolongeant d'un an la validité du permis de construire, qui avait été ...
La FFA veut s’ouvrir aux jeunes des zones urbaines sensibles
La Fédération française d'athlétisme (FFA) a annoncé le 4 mai le lancement d'Urban Athlé, "opération d'animation et de détection dans les zones urbaines sensibles", qui sera dans un premier temps mise en place dans l'Essonne. "C'est Renaud Longuèvre qui est un peu à l'origine d'Urban Athlé", a déclaré le président de la FFA Bernard ...
Après Lille, Valenciennes aura son stade
Une semaine après le choix de la métropole lilloise d'implanter un grand stade à Villeneuve d'Ascq, Valenciennes Métropole lui emboîte le pas. Plutôt qu'une rénovation du stade Nungesser jusqu'alors envisagée, le conseil communautaire a choisi la construction d'un nouveau stade à proximité immédiate du précédent. Cet équipement qui ...
Lille aura son grand stade … à Villeneuve d’Ascq
La communauté urbaine de Lille a tranché : c'est à Villeneuve d'Ascq, sur le site dit de la borne de l'espoir, que le grand stade de foot de la métropole sera construit. Une session spéciale de Lille Métropole était réunie pour ce choix rendu nécessaire par l'annulation définitive du projet initial d'extension du stade Grimonprez-Jooris ...
Stade de Grenoble : les permis annulés et de nouveaux permis déposés.
La cour administrative d'appel de Lyon a annulé les permis de construire du stade d'agglomération de Grenoble et du parking qui doit l'accompagner, après le recours déposé par l'association SOS Parc Paul Mistral. La CA de Lyon a considéré que les deux permis de construire étaient périmés depuis le 1er septembre 2005 en raison des travaux ...
Stade de Lille : Pierre Mauroy crée une commission pour apaiser les esprits
Le président de Lille Métropole, Pierre Mauroy, reprend l'initiative sur le dossier du stade de football. Après que la justice ait annulé en appel le permis de construire de l'extension de Grimonprez-Jooris, les collectivités se sont pourvues en cassation début septembre. Dans la foulée, le président du club est monté au créneau ...
La mise à disposition des équipements sportifs
Distinguer la mise à disposition des équipemnets auprès des associations et des sociétés commercialesSelon la circulaire du 29 janvier 2002 : INTB0200026C il convient de distinguer la mise à disposition des équipements sportifs auprès des associations et celle auprès des sociétés commerciales.L'utilisation des équipements sportifs ...
Les centres de formation
Définition Est dénommée « centre de formation » toute structure relevant d'une association sportive ou d'une société mentionnée à l'article 11 de la loi du 16 juillet 1984 et permettant à des jeunes sportifs de plus de quatorze ans de disposer d'une formation sportive et d'un enseignement scolaire général ou professionnel ou d'une ...
Le cas particulier des fonctionnaires
Les agents de l'État et les agents fonctionnaires des collectivités territoriales ne sont pas concernés par l'application de l'article L363-1 du code de l'éducationEnapplication de l’article L 363-1 du code de l'éducation " les fonctionnaires relevant des titres II, III, IV du statut général des fonctionnaires dans l'exercice ...
