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Club acteurs du sport - Page 325
Les subventions versées au titre de l’article 19-3
Les subventions pour de missions d'intérêt général Selon l'article 19-3 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée "Pour des missions d'intérêt général, les associations sportives ou les sociétés qu'elles constituent, telles que définies à l'article 11, peuvent recevoir des subventions publiques. Ces subventions font l'objet de ...
Obligations de l’exploitant
Le principeL’article 47 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée pose le principe d’une réglementation applicable aux établissements sportifs, c’est à dire ceux où sont pratiquées des APS. La déclarationL’article 1er du décret 93-1101 du 3 septembre 1993 prévoit que toute personne désirant exploiter un ...
Horaires et programmes de l’école primaire
Les horaires et programme à l'école primaire La natation scolaire La circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004 relative à l'enseignement de la natation dans les établissements scolaires des premier et second degrés, modifiée par la circulaire n° 2004-173 du 15 octobre 2004, et la circulaire n° 2010-191 du 19 octobre 2010 sont ...
La ville de Saint-Malo renonce à son interdiction du kite-surf
La mairie de Saint-Malo a renoncé à interdire cet été le kite-surf, sport nautique très apprécié des jeunes consistant à glisser sur l'eau en se faisant tracter par un cerf-volant.L'arrêté municipal interdisant le kite-surf à compter du 5 juillet a été abrogé dès le lendemain après de vives protestations dans le milieu sportif. La ...
Franche Comté : une maison régionale des sports
La Franche Comté s'est dotée, le 9 juin dernier, d'une maison régionale des sports. Destiné à concentrer les sièges de 16 fédérations régionales, ce nouvel équipement complète le site sportif de Besançon Montboucons. L'investissement de 1,3 millions d'euros dans un bâtiment de 900 mètres carrés entièrement équipé par le conseil ...
L’Enduro du Touquet à l’arrêt dès 2005
Quelques jours après l'annonce de la municipalité du Touquet de mettre un terme à la course d'enduro de moto à partir de 2006, c'est l'ultime édition 2005 qui est remise en cause. Les organisateurs de la course ont annoncé leur décision alors que la préfecture n'avait pas encore accordé l'autorisation pour la course du 6 février ...
La mairie du Touquet met un terme à l’Enduro
Le député-maire de la station balnéaire du Touquet a annoncé que la mairie n'organisera plus l'Enduro de moto, une compétition annuelle organisée depuis trente ans. La dernière édition devrait toutefois être maintenue, le 6 février. Une raison officielle motive ce choix : deux années de suite, le tribunal administratif a annulé a ...
Feu vert pour le grand stade de Lille
Le LOSC aura son grand stade Grimonprez-Jooris II, porté de 18 000 à 33 000 places. Le tribunal administratif de Lille a en effet entériné jeudi 16 décembre le permis de construire accordé par la mairie au projet, malgré l'avis défavorable du commissaire du gouvernement qui préconisait l'annulation, suite à un recours formé par deux ...
Le Rhône créé le plus grand boulodrome d’Europe
Au pays de la boule lyonnaise, le conseil général du Rhône a investi 8,3 millions d'euros dans le plus grand boulodrome d'Europe. L'ensemble comprend une surface de 4300 m2, dont 2543 m2 couverts, une tribune de 1200 places et 66 jeux éclairés.L'équipement a été transferé à Dardilly, où sera construit le muséum des Confluences.
Des conventions de partenariat entre l’ASM Clermont Auvergne et trois collectivités
L'A.S. Monferrand rugby devient l'ASM Clermont Auvergne pour faireentendre son origine géographique. Ces changements de dénomination et delogo accompagnent la signature de conventions de partenariat avec la villede Clermont-Ferrand, la communauté d'agglomération et la Région. Les troiscollectivités se sont respectivement engagées à hauteur ...
