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Club acteurs du sport - Page 323
Après Lille, Valenciennes aura son stade
Une semaine après le choix de la métropole lilloise d'implanter un grand stade à Villeneuve d'Ascq, Valenciennes Métropole lui emboîte le pas. Plutôt qu'une rénovation du stade Nungesser jusqu'alors envisagée, le conseil communautaire a choisi la construction d'un nouveau stade à proximité immédiate du précédent. Cet équipement qui ...
Lille aura son grand stade … à Villeneuve d’Ascq
La communauté urbaine de Lille a tranché : c'est à Villeneuve d'Ascq, sur le site dit de la borne de l'espoir, que le grand stade de foot de la métropole sera construit. Une session spéciale de Lille Métropole était réunie pour ce choix rendu nécessaire par l'annulation définitive du projet initial d'extension du stade Grimonprez-Jooris ...
Stade de Grenoble : les permis annulés et de nouveaux permis déposés.
La cour administrative d'appel de Lyon a annulé les permis de construire du stade d'agglomération de Grenoble et du parking qui doit l'accompagner, après le recours déposé par l'association SOS Parc Paul Mistral. La CA de Lyon a considéré que les deux permis de construire étaient périmés depuis le 1er septembre 2005 en raison des travaux ...
Stade de Lille : Pierre Mauroy crée une commission pour apaiser les esprits
Le président de Lille Métropole, Pierre Mauroy, reprend l'initiative sur le dossier du stade de football. Après que la justice ait annulé en appel le permis de construire de l'extension de Grimonprez-Jooris, les collectivités se sont pourvues en cassation début septembre. Dans la foulée, le président du club est monté au créneau ...
Les subventions versées au titre de l’article 19-3
Les subventions pour de missions d'intérêt général Selon l'article 19-3 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée "Pour des missions d'intérêt général, les associations sportives ou les sociétés qu'elles constituent, telles que définies à l'article 11, peuvent recevoir des subventions publiques. Ces subventions font l'objet de ...
Obligations de l’exploitant
Le principeL’article 47 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée pose le principe d’une réglementation applicable aux établissements sportifs, c’est à dire ceux où sont pratiquées des APS. La déclarationL’article 1er du décret 93-1101 du 3 septembre 1993 prévoit que toute personne désirant exploiter un ...
Horaires et programmes de l’école primaire
Les horaires et programme à l'école primaire La natation scolaire La circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004 relative à l'enseignement de la natation dans les établissements scolaires des premier et second degrés, modifiée par la circulaire n° 2004-173 du 15 octobre 2004, et la circulaire n° 2010-191 du 19 octobre 2010 sont ...
Réglementations applicables aux ERP (établissements recevant du public)
Equipements sportifs et ERPLes équipements sportifs reçoivent du public et sont soumis de fait à des règlements de sécurité contre l’incendie et la panique. Ces règlements différent selon la nature de l’équipement et selon le nombre de personnes reçues dans l’équipement. Il appartient au maire de mettre en ½uvre les ...
Les subventions accordées aux associations sportives supports
Des subventions soumises au droit commun Les subventions versées aux associations sportives supports sont soumises au régime de droit commun applicable aux organismes à but non lucratif. Les collectivités territoriales peuvent apporter leurs concours financiers lorsque leur activité présente un intérêt local, c’est à dire lorsque ...
Homologation des enceintes sportives
Les enceintes sportives viséesA compter du 1er juillet 2004, toutes les enceintes sportives de plein air dont la capacité d’accueil excède 3000 spectateurs et les établissements sportifs couverts dont la capacité d’accueil excède 500 spectateurs devront être homologuées (article 42 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée) ...
