Dirigeants d'association : où commence et où s'arrête votre responsabilité ?
Les risques assurantiels sont méconnus par la plupart des bénévoles dirigeants mais leur responsabilité - et celle de leur structure - peut être engagée en cas de dommages.
Si la plupart des associations sont assurées, elles ont souvent souscrit des garanties qui ne couvrent pas toujours les risques qui pourraient les concerner.
Pierre DELICATA, avocat au Barreau de Paris dont la pratique est dédiée aux associations, fondations et fonds de dotation, auteur régulier d’Associations mode d'emploi, interviendra aux côtés de Guillaume DOYEN, directeur des rédactions, pour dresser un panorama clair des régimes de responsabilité applicables et des bonnes pratiques de gouvernance permettant de les anticiper.
Au programme :
- Responsabilité civile, responsabilité pénale, responsabilité fiscale : quels risques en tant que président, trésorier ou administrateur ? Le cas particulier du dirigeant de fait.
- Garanties de responsabilité civile : comment souscrire un contrat adapté à mon association ?
- Questions/réponses.
Ce webinaire s'adresse aux :
- Dirigeants d'associations
- Trésoriers, secrétaires, administrateurs
... et à toute personne engagée dans une association et qui souhaite mieux comprendre les régimes de responsabilité applicables à ses fonctions.
Ce webinaire est organisé par Associations mode d'emploi.
