Gérer la défaillance du titulaire du marché

L'actu Technique

• Les pistes de l’Anses pour renforcer la surveillance des PFAS

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) vient de dévoiler les résultats de 3 ans de travaux sur les PFAS. L’avis joint à ces deux copieux rapports recommande de renforcer d’un cran les dispositifs de surveillance de ces polluants éternels, sur ...

• Votre actu juridique du 17 au 23 octobre 2025

  Notre sélection de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 17 et le 23 octobre 2025. ...

• Comment fonctionnent les comités consultatifs de règlement amiable

  Les comités consultatifs de règlement amiable chargés des différends liés aux marchés publics ont été reconduits pour une durée de cinq ans. Le point sur leur rôle, leur fonctionnement, et les limites de ces organismes de conciliation. ...

• Produire du logement en Ile-de-France sans artificialiser, c’est possible

  France nature environnement, la Fondation pour la nature et l'homme et la Fondation pour le logement ont présenté le 21 octobre une étude démontrant qu'il est possible de construire 70 000 logements par an en Ile-de-France sans artificialiser, en exploitant ...