Simplification du droit – Constitutionnalité

L'actu Technique

• TER à un euro en Occitanie : un bilan en demi-teinte

  Si l'offre de billets à un euro a contribué à l'essor de la fréquentation du train en Occitanie, celle-ci reste plus faible qu'ailleurs, selon un rapport de la chambre régionale des comptes. Et les effets sur le report modal et l'environnement sont limités. ...

• « Branché sur demain » : le réseau de transport d’électricité en débat

  Vieillissant, le réseau de transport d’électricité est sommé d’évoluer pour s’adapter à la mutation des modes de production et consommation d’énergie, aux objectifs d’électrification des usages, de décarbonation et de réindustrialisation du pays ...

• Retrait-gonflement des argiles : une expérimentation est lancée

  La publication de l'arrêté du 6 septembre 2025 et d'un décret marque le lancement d'une expérimentation de prévention pour les habitations exposées au risque de retrait et gonflement des sols argileux. Onze départements sont concernés. ...

• Pour le covoiturage du quotidien, Île-de-France mobilités mise sur un seul opérateur

  Île-de-France mobilités donne deux ans minimum à l’entreprise Karos pour booster le covoiturage du quotidien auprès des Franciliens périurbains et ruraux. ...