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Tous les six ans, les élections municipales marquent le début d’un grand mercato au sein des équipes de direction générale. Les prochaines échéances de 2020 vont-elles à nouveau occasionner des bouleversements au sein des équipes de direction ?
Ma Gazette
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Par Pascale Verne, ingénieur principal
En 2001, deux DGS sur trois avaient ainsi changé de poste après les élections municipales. La tendance s’est confirmée en 2008. Le phénomène s’est ensuite accentué lors des municipales de 2014, avec le basculement politique de 150 communes de plus de 9 000 habitants.
Décharge de fonction, une décision personnelle du maire
Dans le cas où l’emploi fonctionnel est pourvu par voie de détachement, la mise en œuvre de la décharge de fonction est régie par l’article 53 de la loi du 26 janvier 1984. Le formalisme particulier de cette procédure peut paraître brutal, mais son respect scrupuleux est aussi ...