Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : eau, environnement, déchets, transport, énergie...
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En fin de semaine dernière se tenaient les Rencontres nationales de l’ingénierie publique, à l’École nationale supérieure d’architecture de Paris-Belleville (ENSAPB). Après une conférence d’ouverture détonante de l’architecte et ingénieur Rudy Ricciotti, qui n’a pas démenti sa réputation de franc-tireur peu porté sur le consensus, les congressistes ont pu échanger sur l’ensemble des problématiques actuelles de l’ingénierie territoriale : fin des TRV dans l’énergie, décentralisation du stationnement payant sur voirie, plans de prévention du bruit, modélisation urbaine, accessibilité du cadre bâti… Avant la publication prochaine d’un compte-rendu détaillé de ces Rencontres, retrouvez l’entretien que nous a accordé le président de l’AITF, Jean-Pierre Auger, à la veille de la manifestation.
Il était attendu depuis de longs mois, figurant parmi les engagements majeurs du mandat présidentiel : le projet de loi de programmation sur la transition énergétique a été présenté le 18 juin par la ministre de l’Ecologie, avec ses nombreuses dispositions impactant les collectivités (flottes de véhicules électrique, production d’EnR, rénovation thermique des bâtiments, volet « déchets »,…).
Après, là aussi, de longs mois d’attente, un arbitrage gouvernemental a enfin été rendu sur le sort de l’écotaxe poids-lourds. Le dispositif, bien que conservé dans ses grandes lignes, est fortement allégé, puisqu’il ne touchera plus que 4 000 km du réseau routier national et départemental, contre 15 000 à l’origine. Résultat : une manne financière attendue moins importante pour l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), et donc un questionnement sur la capacité de l’Etat à répondre à ses engagements, notamment sur le 3e appel à projets TCSP.
On retiendra également l’extension des exonérations sur le Versement Transport, le vote d’un amendement au projet de loi de réforme ferroviaire actant le développement du stationnement sécurisé des vélos dans les gares jugées « prioritaires », ou encore l’adoption définitive de la proposition de loi visant à répartir les responsabilités et les charges financières des ouvrages d’art de rétablissement des voies entre l’Etat et les collectivités.
Il n’y a pas que le financement des projets de transport qui vacille : celui du modèle français de l’eau est également menacé, comme l’ont souligné les intervenants du débat organisé par l’association des Canalisateurs de France le 17 juin.
Bonne nouvelle, en revanche, pour les projets locaux de revitalisation des centres-bourgs : le gouvernement vient d’annoncer le lancement d’un « dispositif pilote » doté d’une enveloppe de 40 millions d’euros.
Sur les déchets, les derniers chiffres communiqués par Eco-Emballages montrent une stagnation du taux de recyclage des emballages, l’objectif de 75% en 2016 s’éloignant de jour en jour… Le Club Technique vous propose également le décryptage d’une instruction fiscale sur les modalités de mise en œuvre de la TEOM incitative.
