Il y a les dix commandements, les sept merveilles du monde, et… les neuf principes généraux de la prévention ! Issus de la directive européenne de 1989, traduits en droit français en 1991 et gravés dans le Code du travail (article L.4121-2), ils constituent un des socles de la prévention des risques professionnels.
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Les neuf principes généraux de la prévention représentent une mutation dans l’approche des conditions de travail : ils marquent le passage d’une analyse a posteriori des situations (cas de l’analyse d’accident de travail) ou de l’événement (l’accident a déjà eu lieu) à une analyse a priori des activités de travail et des risques potentiels.
Ils conduisent également à la rédaction du Document unique d’évaluation des risques, rendu obligatoire depuis 2001.
Structure, rôle et coûts
Ces principes sont structurés un peu comme une check-list, dans laquelle on ne peut passer au principe suivant si l’on n’a pas traité le ...
