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Vous aurez beau chercher, vous ne trouverez pas dans la loi ou la réglementation un texte imposant le déneigement (des voies, car c'est de cela dont il s'agit) comme une dépense obligatoire à la charge de la collectivité. Pourtant, il ne fait aucun doute que le maire doit veiller au déneigement de la voirie au titre de l'entretien normal, dont le défaut pourrait engager la responsabilité de la commune, ainsi qu'au titre de ses pouvoirs de police.
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Viabilité hivernale : éviter les pièges de Dame hiver
Obligation de déneigement : les contours
La double question de la police du maire et des obligations d’entretien de la voirie permet de comprendre les obligations pesant sur lui. Mais elle permet également de comprendre qu’elles sont à géométrie variable et dépendront de la voie concernée.
Fondements légaux
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