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Club acteurs du sport - Page 309
La réorganisation d’un service des sports: l’exemple de Poitiers
Quatre axes Dès le début du mandat la politique sportive a été définie autour des axes suivants: • Faire de la pratique sportive un vecteur d'éducation, d'intégration et de cohésion sociale, notamment au titre de la politique de la ville et dans le cadre du programme ...
Calais: le sport pour lutter contre le décrochage scolaire
Le constat, mené par plusieurs étudiants et experts de l'appel à projets de l'Apels «Fais nous rêver» avait fait apparaître un très faible pourcentage de pratiquants, une offre sportive peu développée en direction des publics en difficulté, ou encore des ...
À Poitiers le Parc-expo se transforme en aréna
Outre quelques travaux de renforcement de la structure et de l'éclairage, quatre tribunes métalliques démontables, d'une capacité totale de 3800 spectateurs assis, sont installées à chaque rencontre. 250 heures Ces aménagements génèrent environ 250 heures de travail ...
Cet article fait partie du dossier :
Les équipements sportifs jouent la modularitéLes terrains de sport se mettent au «bio»
Soumis à différents stress (hydrique, thermique) et malmenés par les activités sportives (piétinement, arrachement), les gazons de pelouses sportives sont d'autant plus vulnérables aux diverses maladies des plantes (fil rouge, rouille, hélminthosporiose...). Ces maladies font l'objet de ...
Le sport passe à la métropole
L'article 1 de la loi rétablit la clause générale de compétence pour les départements et les régions et précise leur mission. Départements-régions: le sport n'est pas mentionné Art. L.3211-1.-Le conseil général règle par ses ...
Un particulier peut-il ouvrir un parcours de jeux au public sur un terrain privé?
Oui. Aux termes de l'article 544 du Code civil, «la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements». Il en ressort qu'en principe un propriétaire privé ...
Publication des deux lois interdisant le cumul de mandats
• La loi n° 2014-126 du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen. • La loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de ...
Les terrains de golf sont-ils assujettis à la taxe foncière sur les propriétés bâties?
Pas en 2014. Aux termes du 5° de l'article 1381 du Code général des impôts, les terrains non cultivés employés à un usage commercial ou industriel sont soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB). Il en est ainsi de tous les terrains de jeu ou de ...
Une directive européenne pour limiter les freins à la mobilité
Àl'origine, l'Europe s'est construite sur un certain nombre de principes qui sont fixés dans le traité de fonctionnement de l'Union européenne. Parmi eux figure l'article 45 «La libre circulation des travailleurs est assurée à l'intérieur de l'Union». Par ...
À Poitiers le Parc-expo se transforme en aréna
Outre quelques travaux de renforcement de la structure et de l’éclairage, quatre tribunes métalliques démontables, d’une capacité totale de 3 800 spectateurs assis, sont installées à chaque rencontre. 250 heures Ces aménagements génèrent environ 250 heures de travail avant ...
