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Analyses Education et Vie scolaire
Ouverture d’école hors contrat, que peut le maire ?
Pour quels motifs un maire peut-il empêcher l’ouverture d’une école hors contrat ? Dans cette analyse, Vincent Barbier, avocat associé au cabinet DBS avocats, fait le point.
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20/04/2021
Inscriptions scolaires : les principales difficultés à éviter pour les collectivités
Quels sont les principaux pièges à éviter lors d’une procédure d’inscription scolaire ? Le droit a récemment évolué dans ce domaine. Un point s’impose.
