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En marché public, la procédure adaptée, par opposition avec les procédures formalisées, laisse à l'acheteur public une grande liberté dans le choix des règles du jeu. Cela ne doit toutefois pas lui faire oublier les grands principes de la commande publique que sont la liberté d'accès, l'égalité de traitement et la transparence des procédures.
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Les pouvoirs adjudicateurs et entités adjudicatrices peuvent recourir au marché à procédure adaptée (Mapa) dans des hypothèses liées au montant du marché ou des hypothèses liées à son objet.
Les Mapa en raison du montant du marché
Les marchés dont les montants sont inférieurs aux seuils européens peuvent être passés selon une procédure adaptée. À cela s’ajoutent d’autres catégories de dispositions.
Cas des « petits lots »
Lorsqu’un marché alloti est supérieur à ces seuils européens, l’acheteur doit en principe mettre en œuvre une procédure formalisée. Ce dernier conserve toutefois la possibilité de mettre en œuvre une procédure adaptée pour les petits lots de ce marché, sous réserve que deux conditions soient remplies. Tout d’abord, le lot concerné doit être ...
