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Le paysage des documents d’urbanisme et de planification ressemble à un mille-feuille de plus en plus complexe. C’est donc parfois un travail d’équilibriste que réalisent les services de l’urbanisme et de la planification des collectivités locales pour assurer la cohérence de documents les uns par rapport aux autres. Comment savoir si celle-ci est bien respectée et de quelle marge de manœuvre dispose-t-on ?
Ma Gazette
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Le plan local d’urbanisme (PLU) d’une commune et les plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi) doivent prendre en compte plus de quinze plans et programmes allant des directives territoriales d’aménagement et de développement durable (DTADD) aux schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) en passant par les prescriptions des lois « littoral » et « montagne ».
Ces plans, schémas et programmes se retrouvent en dernier lieu dans les documents d’urbanisme les plus proches du terrain : le PLU ou la carte communale opposable aux tiers et qui gèrent au niveau de la parcelle l’utilisation des sols. Intégrer la totalité des documents supérieurs était devenu un casse-tête pour les services de l’urbanisme des collectivités et des bureaux d’étude chargés ...
