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Le ministère de l'Écologie a souhaité simplifier et assouplir le dispositif de surveillance des micropolluants dans les rejets des Step de petite taille. Une note technique adressée aux préfets modifie la circulaire du 29 septembre 2010, et prévoit qu'aucune campagne pérenne ne sera menée en 2016 pour toutes les stations. Décryptage.
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Rappelons tout d’abord que l’action nationale RSDE (recherche des substances dangereuses dans l’eau), dont la première phase s’est déroulée de 2003 à 2007, s’inscrivait dans la mise en œuvre de la démarche imposée par la directive du 23 octobre 2000 dite directive-cadre sur l’eau (DCE) visant à renforcer la protection de l’environnement aquatique. La DCE prévoit des mesures spécifiques conçues pour réduire progressivement d’une part les rejets, émissions ou pertes de substances prioritaires et supprimer d’autre part, d’ici à 2021, les rejets des substances prioritaires dangereuses dans le milieu aquatique.
Cette action visait également à contribuer au respect des objectifs fixés par le plan national d’action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances ...
