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Actualités acteurs du sport - Page 258
La construction d’une voie pédestre et d’un chemin de VTT nécessite-t-elle une étude d’impact?
Oui si un défrichement est nécessaire. Le décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 a réformé le contenu et le champ d'application des études d'impact sur l'environnement des projets de travaux, ouvrages ou d'aménagement. Désormais, seuls sont soumis à ...
Ces défis qui attendent les nouveaux élus
Avec 17,5 millions de licences et autres titres de participation, les clubs des fédérations rassemblées au sein du Comité national olympique et sportif français restent des interlocuteurs majeurs des élus municipaux et des services territoriaux en charge du sport... des interlocuteurs auxquels des efforts ...
Blagnac passe au «Sport sur ordonnance»
Le projet a été développé par la direction des sports de Blagnac sous l'impulsion de la commission sport du conseil économique et social local, et plus particulièrement de ses deux membres, le professeur Daniel Rivière et la vice-présidente déléguée Line ...
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Le sport santé, un cadre stabilisé, des défis à releverManifestations sportives : qui peut bénéficier du non-assujettissement aux charges sociales ?
La circulaire interministérielle n° 9460 du 28 juillet 1994 prévoit un dispositif de non-assujettissement aux charges sociales, CSG, CRDS des sommes versées aux sportifs et aux personnes assurant des fonctions nécessaires à l'encadrement et à l'organisation de manifestations ...
La « Priorité jeunesse » du gouvernement est toujours d’actualité
Le 2ème comité interministériel de la jeunesse (CIJ) s’est tenu le 4 mars 2014 à Matignon, comme promis il y a un an. L’occasion surtout de dresser un état des lieux des 13 chantiers prioritaires et des 47 actions en faveur de la jeunesse, définies lors du premier CIJ. Une politique qui n’a pas encore réussi sa décentralisation.
Publication des deux lois interdisant le cumul de mandats
• La loi n° 2014-126 du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen. • La loi organique n° 2014-125 du 14 février 2014 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de ...
Les terrains de golf sont-ils assujettis à la taxe foncière sur les propriétés bâties?
Pas en 2014. Aux termes du 5° de l'article 1381 du Code général des impôts, les terrains non cultivés employés à un usage commercial ou industriel sont soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB). Il en est ainsi de tous les terrains de jeu ou de ...
La réorganisation d’un service des sports: l’exemple de Poitiers
Quatre axes Dès le début du mandat la politique sportive a été définie autour des axes suivants: • Faire de la pratique sportive un vecteur d'éducation, d'intégration et de cohésion sociale, notamment au titre de la politique de la ville et dans le cadre du programme ...
À Poitiers le Parc-expo se transforme en aréna
Outre quelques travaux de renforcement de la structure et de l'éclairage, quatre tribunes métalliques démontables, d'une capacité totale de 3800 spectateurs assis, sont installées à chaque rencontre. 250 heures Ces aménagements génèrent environ 250 heures de travail ...
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Les équipements sportifs jouent la modularitéLes terrains de sport se mettent au «bio»
Soumis à différents stress (hydrique, thermique) et malmenés par les activités sportives (piétinement, arrachement), les gazons de pelouses sportives sont d'autant plus vulnérables aux diverses maladies des plantes (fil rouge, rouille, hélminthosporiose...). Ces maladies font l'objet de ...
