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A la Une santé social - Page 288

[Billet] Santé 24/06/2016

Il faut sauver le soldat ARS ! – Olivier Mariotte, président de Nile

Alors que la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HSPT) avait fait crier à l’étatisation du système de santé, la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé fait également parler d’elle pour les mêmes défauts. Mais pas pour les mêmes ...

24/06/2016

La maison de l’autonomie de Rueil-Malmaison intéresse la Chine

La maison de l'autonomie de Rueil-Malmaison mise sur une coopération avec des organismes de recherche pour évaluer et améliorer son guichet unique autonomie. La démarche intéresse jusqu’en Chine.

conflit d'intérêts-déontologie-UNE
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1 Déontologie 24/06/2016

Les conflits d’intérêts dans le secteur social et médicosocial

Problématique déjà présente dans le secteur social et médicosocial, la question de la prévention des conflits d’intérêts a pris une nouvelle dimension depuis la promulgation de la loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires. Devant la portée générale de ce texte, il est nécessaire ...

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Veille juridique 24/06/2016

Les textes officiels décryptés parus dans la semaine du 20 juin 2016

Retrouvez notre sélection et notre décryptage des textes officiels parus, non parus, au Journal officiel, des jurisprudences, des réponses aux questions écrites pour les secteurs social, sanitaire, et médico-social parus dans la semaine du 20 juin 2016.

Social 24/06/2016

Après la garantie jeunesse, la garantie pour les compétences

La Commission a décidé de proposer le 10 juin une garantie européenne pour les compétences. Cet outil a pour objectif d’inciter les États membres à permettre à chaque Européen de disposer d’un socle minimal de connaissances et de compétences.

Exclusion 24/06/2016

L’invisibilité sociale gagne du terrain

Le dernier rapport annuel de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale, diffusé le 15 juin 2016, fait la synthèse d’une série d’études engagées depuis 2014 sur la thématique de l’invisibilité sociale. Un phénomène qui ne recouvre pas seulement celui de la pauvreté et concernerait un Français sur deux.

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Copyright : Jrme Romm - Fotolia
Emploi 17/06/2016

Le compte personnel d’activité, une autre vision des droits sociaux

Le compte personnel d’activité est une tentative pour prendre en compte l’ensemble des activités, professionnelles, citoyennes ou familiales d’un individu tout au long de la vie. C’est une version « light » qui figure dans la loi El Khomri, se limitant à rassembler certains comptes déjà existants (épargne temps, formation). Le ...

Laïcité 17/06/2016

L’Observatoire de la laïcité constate une réelle prise de conscience

Dans son dernier rapport annuel, l’Observatoire de la laïcité estime plus que jamais nécessaire de faire preuve de rigueur dans l’analyse du principe de laïcité. Il se félicite du déploiement des formations au sein des ministères les plus concernés, notamment en lien avec la politique de la ville, le secteur socio-éducatif et le ...

Subventions 17/06/2016

Fonds social européen : les règles d’éligibilité

Le décret n° 2016-279 et l’arrêté du 8 mars 2016 précisent les règles nationales d’éligibilité des dépenses des programmes européens pour la période 2014-2020, dont le FSE qui intéresse particulièrement les associations.

TO-juridique-2
Copyright : D.R.
Veille juridique 17/06/2016

Les textes officiels décryptés parus dans la semaine du 13 juin 2016

Retrouvez notre sélection et notre décryptage des textes officiels parus, non parus, au Journal officiel, des jurisprudences, des réponses aux questions écrites pour les secteurs social, sanitaire, et médico-social parus dans la semaine du 13 juin 2016.

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