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Cette fiche, publiée en deux parties, aborde la signalisation de santé et sécurité des lieux de travail, y compris « l'alarme menace » dans le cadre du plan particulier de mise en sûreté ainsi que la signalisation pour les agents en situation de handicap. La signalisation, outre son aspect réglementaire, a pour rôle d'alerter sur les dangers, fournir des instructions, indiquer l'emplacement d'équipements de sécurité, renforcer la formation à la sécurité et informer une main-d'œuvre diverse. Pour atteindre efficacement ces objectifs, la signalisation dépend de sa visibilité ou de son audibilité, de son nombre adapté ainsi que de la formation et de l'information des agents.
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Quatre aspects importants de la signalisation de santé et sécurité au travail
Tout d’abord, l’autorité territoriale est concernée en tant qu’employeur car elle doit mettre en œuvre une signalisation sur un lieu de travail quand un risque ne peut être évité ou prévenu par la protection collective ou par l’organisation du travail. Si la collectivité assure la maîtrise d’ouvrage, certaines signalisations doivent être implantées lors de la conception des lieux de travail. Enfin, lorsqu’elle est entreprise utilisatrice dans le cadre d’opération(s) réalisée(s) par une ou plusieurs entreprises prestataires, elle doit assurer la signalisation pour les salariés d’entreprises intervenantes.
La signalisation vise les fonctionnaires titulaires, les ...