Référé liberté possible en cas de danger caractérisé et imminent

L'actu Technique

• Déchets du bâtiment : un démantèlement de la filière caché derrière sa « reconstruction »

  Après le récent arbitrage du ministre délégué à la Transition écologique, le gouvernement a tenté le 24 février un "coup" pour inscrire la refonte de la filière des déchets du bâtiment dans un texte examiné à l’Assemblée. La manœuvre, avortée, ne ...

• Une question de souveraineté

  Le monde est empli de danger et nous sommes faibles. C’est la leçon géopolitique qu’entendent quotidiennement les Européens. « Souveraineté » semble le maître mot de la riposte aux éléments hostiles. ...

• Trois syndicats dessinent une lumière commune

  TE Flandre, le Sidec du Cambrésis et le SE 60 ont bâti ensemble un schéma directeur d’aménagement lumière qui met l’accent sur le respect de la biodiversité, l’accessibilité et la mobilité. ...

• L’urbanisation du littoral dans le collimateur des juges

  Recul du trait de côte, risques de submersion marine... Rien n'y fait. Sur le littoral méditerranéen, des communes continuent d'urbaniser à tout-va, en dépit des lois protectrices de l'environnement et du changement climatique. ...