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Le mécanisme de variation des prix a été institué pour assurer l'équilibre économique des marchés. Après plusieurs décennies de pratique, elle fait désormais partie du paysage contractuel des marchés tant publics que privés. Mais rédiger une clause de variation des prix ne se fait pas à la légère. Actualiser ou réviser ? De façon partielle ou intégrale ? Avec quels index ou indices ?
Ma Gazette
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Définir la variation
La variation des prix consiste à faire évoluer, à la hausse ou à la baisse, le prix d’un marché public ou privé en fonction de l’évolution de certains index (qui regroupent en leur sein plusieurs indices élémentaires) ou indices (ex. : coût de la construction). Deux mécanismes de variation des prix existent :
- d’un côté, la révision qui prend en compte les variations économiques pendant toute la durée du marché, généralement à chaque situation de travaux ;
- de l’autre, l’actualisation qui prend en compte les variations économiques une seule fois au début des travaux.
