A ses yeux, les propos d’Emmanuel Macron, lors de sont intervention du 22 mars, sur les bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) ont été la goutte d’eau qui a fait déborder le vase. « Ces propos stigmatisant ceux qui ne travaillent jamais, qu’il faut responsabiliser », commente Stéphane Troussel, président (PS) de la Seine-Saint-Denis. Le département travaille pourtant depuis septembre à l’expérimentation du RSA délivré sous condition d’une activité hebdomadaire de 15 à 20 heures. « On essaye de jouer le jeu, en travaillant sincèrement pour voir ce qu’il y a derrière cette volonté d’expérimenter et ce que cela peut apporter de plus à nos allocataires. On essaye de dépasser les propos caricaturaux tenus déjà par Emmanuel Macron durant sa campagne présidentielle », affirme Stéphane Troussel.
Seul, pour l’instant
En décidant d’arrêter l’expérimentation avant qu’elle n’ait commencé, il prend de cours ses collègues de gauche, les présidents de la Loire-Atlantique, de l’Ille-et-Vilaine et de la métropole du Grand Lyon, elles aussi expérimentatrices. En effet, les quatre collectivités ont envoyé un courrier commun au ministre du Travail en février. Aujourd’hui, la Loire-Atlantique attend encore les réponses. Stéphane Troussel, lui, a pris sa plus belle plume pour écrire, le 23 mars, à Olivier Dussopt et expliquer les raisons de son retrait. Et elles sont multiples.
Désaccord sur la forme…
« Au fur et mesure, nous ne sommes pas satisfait de la tournure que cela prend, tant sur le forme que sur le fond », poursuit le président du département. Sur la forme, il n’y a pas, selon lui, suffisamment de garanties pour le respect de la compétence départementale de l’orientation des bénéficiaires. L’expérimentation s’orienterait vers un transfert de cette compétence à Pôle Emploi. Or ces publics souvent fragiles que sont les bénéficiaires du RSA ont davantage besoin d’accompagnement social ou socio-professionnel, compétence du département également. Sur la forme encore, Stéphane Troussel dénonce l’usage du pouvoir de sanction, et son alignement sur les pratiques de Pôle Emploi, massifs et automatisés, inadaptées au publics du RSA.
…désaccord sur le fond
Sur le fond, l’élu est contre le conditionnement de l’allocation, contre cette « idée qu’il faudrait conditionner les aides sociales, alors que le RSA est un droit social fondamental et constitue le principal outil de lutte contre la pauvreté. » Dans son courrier du 23 mars, il soulève un autre point, qui interroge les acteurs : l’accompagnement social des 15-20 heures, et son financement. Le coût de la mesure, si elle était généralisée, représenterait entre 360 et 513 millions d’euros annuels pour le département. Alors que le service public n’est pas en mesure d’assurer ces 15 à 20 heures d’activités par semaine, estime l’élu local, l’Etat veut contractualiser sur cette base avec les allocataires. Avec tous les risques d’une situation déséquilibrée.
