- Expérimentation territoriale contre le chômage : approbation du cahier des charges
- Concours d’accès aux emplois de cadres territoriaux de santé paramédicaux
- Campagne budgétaire des ESAT
- Rappel de la procédure d’étude des dossiers de demande d’habilitation BAFA et BAFD
- Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
- Compétences du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
- Composition du conseil territorial de santé
- Création du traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Héra
- Mise en œuvre du PPCR dans la fonction publique hospitalière
- Montants des dotations régionales de dépenses d’assurance maladie
- Création de 500 nouvelles places de centres provisoires d’hébergement
- Mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences : le comité d’orientation modifié
- Aides personnelles au logement : traitement des impayés
- Accueil
- Club Santé Social
- Actualité santé social
- Toute l'actu Santé Social
- Actu Santé Social
- Les textes officiels décryptés parus début août 2016
Veille juridique
Les textes officiels décryptés parus début août 2016
Publié le 19/08/2016 • dans : Actu Santé Social, Textes officiels santé social
Ma Gazette
Sélectionnez vos thèmes et créez votre newsletter personnalisée