Droit d’usage de l’eau attaché à une installation hydraulique

L'actu Technique

• « L’alourdissement de la TGAP creuse la fracture entre territoires » – Jean-Michel Buf

  Jean-Michel Buf, président du Conseil national de l’économie circulaire, maire (DVC) de Blain (Loire-Atlantique) et conseiller régional des Pays de la Loire révèle un angle mort des hausses de taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) avalisées par ...

• Eclairage public : pour tout savoir sur les LED

  La technologie LED s'est massivement installée en éclairage extérieur. Fin 2023, le taux de « ledification », soit la proportion patrimoniale de luminaires LED, est d'environ 40 % suivant une enquête menée par l'Association française de l'éclairage. ...

• Une nouvelle école 100 % inclusive à Maîche

  Tout en fusionnant sur un seul site école maternelle, élémentaire et périscolaire, le nouveau Cercle scolaire de Maîche a été conçu pour être 100 % inclusif, puisqu’il accueille des enfants en situation de handicap en plus des autres écoliers. ...

• Votre actu juridique du 20 au 26 février 2026

  Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 20 et le 26 février 2026. ...