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La mise en sécurité des anciens sites miniers sera confiée, en ce qui concerne les "tâches opérationnelles", au Bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Il se substituera aux anciens exploitants au fur et à mesure de leur disparition. Cette disposition concerne l’ensemble des sites miniers, charbon, fer, sel et potasse, a précisé le gouvernement.