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La communauté d’agglomération du Douaisis est l’un des premiers territoires à instaurer une « taxe pluviale ». A la suite au décret paru à l’été 2011, l’intercommunalité a voté, dès la fin septembre, son introduction, effective depuis janvier 2012.
Techniques alternatives
Toute construction de plus de 500 m2 est désormais soumise à une taxe de 0,05 euro par mètre carré imperméabilisé, c’est-à-dire où l’eau de pluie rejoindra les équipements publics de transport et d’épuration. Le dispositif prévoit des exonérations totales (en l’absence de rejet d’eaux pluviales ...
