Eau

SDAGE 2010-2015 : l’eau infiltre l’urbanisme

| Mis à jour le 12/09/2013
Par • Club : Club Techni.Cités
Sources : Technicités 

Douze nouveaux schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) sont entrés en vigueur en décembre dernier pour la période 2010-2015. Comment ces SDAGE, souvent mal identifiés par les collectivités locales, vont-ils être mis en œuvre pratiquement ? Quelles incidences sur les documents d’urbanisme ? Quelles passerelles à mettre en place entre deux mondes qui souvent se côtoient, sans vraiment se comprendre : l’eau et l’urbanisme ?

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Le nouveau SDAGE doit répondre aux objectifs de la directive-cadre sur l’eau (DCE), c’est-à-dire l’atteinte du « bon état » des eaux en 2015. Pour la première fois, le SDAGE fixe des objectifs de résultats pour chaque masse d’eau (plans d’eau, tronçons de cours d’eau, estuaires, eaux côtières, eaux souterraines), en partant d’un état des lieux établi en 2004. Comme les premiers et précédents SDAGE de 1996, ils vont être déclinés localement par sous-bassins versants dans des SAGE, compatibles aux SDAGE. Le SDAGE étant la base minimum requise, le SAGE peut aller plus loin dans la préservation.

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