Compétence du juge judiciaire

L'actu Technique

• Comment la Région Sud réduit les déchets plastiques

  Chaque année, 600 000 tonnes de déchets plastiques sont déversées en Méditerranée, d’après l’Ademe. La Région Sud, à travers son agence régionale de la biodiversité et de l’environnement, mobilise les acteurs pour enrayer le phénomène. ...

• La géophysique héliportée à la recherche des nappes des Pyrénées

  Le conseil départemental de la Haute-Garonne a confié au BRGM une étude de 4 ans pour mieux caractériser les potentialités en eau de l’aquifère fluvio-glaciaire des Pyrénées. En 2025, la baguette de sourcier a été remplacée par une campagne de géophysique ...

• Tout comprendre sur l’évolution des cahiers des charges de lotissement

  Document à la croisée du droit public et du droit privé, le cahier des charges de lotissement génère fréquemment des interrogations pour les communes. Dans cette analyse, Florestan Arnaud, avocat associé au sein du cabinet Carnot avocats, fait le point sur ...

• Assainissement : la mise aux normes européennes

  De nombreuses stations d’épuration françaises ne respectent toujours pas les normes en vigueur. Retour sur les leviers que compte actionner le gouvernement pour y remédier. ...