- Accueil
- Club acteurs du sport
- Actualités acteurs du sport
- Toute l'actu acteurs du sport
Toute l'actu acteurs du sport - Page 136
Un rapport du sénat préconise le maintien de la clause générale de compétence pour le sport
La première, souligne les sénateurs, n’est pas nouvelle et a été souligné de longue date. Elle tient au risque que les interventions se chevauchent au détriment de la lisibilité et que les investissements ne bénéficient pas d’une répartition harmonieuse. La ...
La gouvernance du sport bute sur les territoires
« Gouvernance collégiale à responsabilités réparties »… La promesse initiale répétée à l’envi depuis le lance- ment du chantier de rénovation de la gouvernance du sport français, fin 2017, sera-t-elle tenue ? La « révolution » ...
Cet article fait partie du dossier :
Gouvernance du sport français
Gouvernance territoriale du sport : les 12 préconisations des sénateurs
La nouvelle Agence nationale du Sport ne remet pas en cause les dispositions ‘sport’ de la loi NOTRe. C'est ce que rapporte la mission d’information sur les nouvelles politiques territoriales du sport, qui propose aussi 12 mesures pour concilier la nouvelle gouvernance du sport avec les prérogatives des collectivités.
Agence nationale du sport : pas vraiment la vision que j’en avais ! (acte 2) par Patrick Bayeux
Lire l'acte 1 Dans ma vision, la politique publique du sport était discutée au sein de l’agence. Une convention d’objectifs et de moyens était discutée entre l’Etat et l’agence, mais l’agence outils de cette nouvelle gouvernance n’était pas le bras armé du ...
Actualités juridiques
Journal officiel 5 novembre 88 Arrêté du 30 octobre 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du sport (n° 2511) 3 novembre - Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales 30 Arrêté du ...
La revue de presse de la semaine
Paris 2024 : la politique sportive du gouvernement laisse à désirer Le chantier du village olympique de Paris 2024 vient d’être inauguré en grande pompe en Seine-Saint-Denis. Mais aura-t-on des champions français à mettre dedans ? Vu le peu d’entrain que met le gouvernement dans sa politique ...
Faire mieux grâce aux Jeux
Le Premier ministre Edouard Philippe, accompagné de onze ministres, dont la ministre des Sports, Roxana Maracineanu, et de Tony Estanguet, président du COJO Paris 2024, s’est rendu en Seine-Saint-Denis ce lundi 4 novembre pour présenter le projet d’héritage de l’Etat pour les Jeux Olympiques et ...
Cet article fait partie du dossier :
Paris 2024 : les Jeux olympiques en mode France
Le mouvement sportif met la pression sur les députés
Une page publiée dans le journal l’équipe de lundi pour dénoncer ce qui a été vécu comme une humiliation par le mouvement sportif : le refus de gouvernement d’accorder une enveloppe supplémentaire à l’agence nationale du sport. Les députés avaient pourtant ...
Pour le Conseil d’Etat : l’Etat doit décider des politiques sportives territoriales ! par Patrick Bayeux
Pour le ministère des sports « A travers son analyse approfondie, le Conseil d’Etat conforte la stratégie, les orientations et nombre de mesures déjà engagées par la Ministre des ...
En cas de dommage causé par un défaut d’entretien de la voirie, le défaut de vigilance de la victime exonère-t-il la commune de toute responsabilité ?
Non M. H., alors qu’il participait à une sortie cycliste entre amis, a été victime d’une chute, la roue avant de son vélo s’étant bloquée dans un trou de la chaussée. Il résulte de l’instruction que le trou dans la chaussée, qui n’était pas ...
