Offre découverte :
15 jours gratuits Offre découverte :
15 jours gratuits
Abonnez-vous
Mon compte
activé
Connexion

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Mon compte Gazette
Mon profil
Mes abonnements
Mes Newsletters
Emploi
- Mon espace candidat
- Mon profil candidat
Télécharger le guide utilisateur du site

Me déconnecter

Télécharger le guide utilisateur du site Se connecter Créer un compte

Mon compte Gazette

Mon profil Mes abonnements Mes Newsletters Télécharger le guide utilisateur du site Mon espace candidat Me déconnecter

Club Santé Social

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Mon compte Gazette
Mon profil
Mes abonnements
Mes Newsletters
Emploi
- Mon espace candidat
- Mon profil candidat
Télécharger le guide utilisateur du site

Me déconnecter

Télécharger le guide utilisateur du site Se connecter Créer un compte

Mon compte Gazette

Mon profil Mes abonnements Mes Newsletters Télécharger le guide utilisateur du site Mon espace candidat Me déconnecter

Club Santé Social

Accueil
Club Santé Social
Juridique santé social
Veille juridique santé social
Textes officiels santé social
Fin de prise en charge d’implant vasculaire

Santé publique

Fin de prise en charge d’implant vasculaire

Publié le 04/02/2014 • Par laredaction • dans : Textes officiels santé social

Deux arrêtés radient, à compter du 17 février 2014 pour insuffisance de service rendu, un implant vasculaire, d'une part de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables par l'assurance maladie, et d'autre part de celle des produits et prestations pris en charge par les caisses d'assurance maladie en sus des prestations d'hospitalisation.

Ma Gazette

Sélectionnez ce thème et créez votre newsletter personnalisée

Arrêté du 30 janvier 2014, J.O du 4 février 2014
Arrêté du 30 janvier 2014, J.O du 4 février 2014

Thèmes abordés

Santé publique

Nos offres d'emploi

Plus de 1000 offres d'emploi !

TOUTES LES OFFRES D'EMPLOI

Aujourd'hui sur le Club Santé Social

Santé et social

Récapitulatif : l’actualité juridique du mois de septembre

Handiplage 24 - 11-07-2024 07 — © Le Touquet&Co

Handicap

Comment un dispositif « handiplage » rencontre son public

Loisir inclusif à la Ciotat — © Patrick Gaillardin

Inclusion

Quand un centre de loisirs et un institut médicoéducatif de La Ciotat font terrain de jeu commun

Départements

Quand les directeurs de l’action sociale se risquent à des simplifications

Nos services

Prépa concours

Conservateur stagiaire, élève de l’Ecole nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques, interne – février 2026

Catégorie ,

Préparer ce concours

Médecin de l’éducation nationale, sur titre – mars 2026

Catégorie ,

Préparer ce concours

Conservateur stagiaire, élève de l’Ecole nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques, externe – février 2026

Catégorie ,

Préparer ce concours

Évènements

23Oct

100% digital , live et replay

La Matinée Démographique

Information & inscription

04Nov

À Paris et en ligne

MATINÉE MÉTÉO FRANCE

Information & inscription

19Nov

Paris

Les Prix Territoriaux - 26e édition

Information & inscription

Formations

15Oct

Mener une analyse des besoins sociaux (ABS) (1 jours)

Information & inscription

17Nov

Décrypter les responsabilités des dirigeants des Etablissement d’Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) (1 jours)

Information & inscription

18Nov

Maîtriser le contexte réglementaire du RSA (1 jours)

Information & inscription

Commentaires

Fin de prise en charge d’implant vasculaire

Les informations à caractère personnel recueillies font l’objet d’un traitement par La Gazette des Communes du Groupe Moniteur S.A.S, RCS Créteil 403 080 823. Elles sont uniquement nécessaires à la gestion de votre commentaire à cet article et sont enregistrées dans nos fichiers. Pour exercer vos droits, vous y opposer ou pour en savoir plus : Charte des données personnelles.