Notre sélection de jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 23 juin et le 6 juillet 2017.
bonjour
je suis à la recherche d un article concernant le rachat par la ville de mmarseille des compteurs d eau en fin de contrat
il y a eu 1 jugement mais je n arrive pas à retrover cette info
dele date de fin juin debut juillet 2017
merci d avance
Les installations d'éclairage extérieur alimentées depuis le réseau de distribution d'électricité sont des installations électriques. À ce titre, ces équipements peuvent présenter un risque de choc électrique. Mais ils doivent aussi fonctionner pour la ...
Les communes ont un devoir de préservation de l’environnement au sein des cimetières, et disposent aussi de leviers d'action pour des cimetières plus naturels, expliquent Antoine Carle et Louise Ferrand, avocats au sein du cabinet Novlaw avocats, dans cette ...
Il y a eu du mouvement dans les transports cette semaine. Cette revue de presse vous résume tout et revient aussi sur les enjeux liés à l'énergie et la biodiversité. ...
bonjour
je suis à la recherche d un article concernant le rachat par la ville de mmarseille des compteurs d eau en fin de contrat
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