Rétroactivité illégale

L'actu Technique

• Pollutions industrielles : les collectivités tâtonnent face aux risques sanitaires

  Les collectivités peinent à faire face aux risques sanitaires. Un rapport d’Amaris alerte sur le manque de données et les failles de la régulation. ...

• À Marseille, le plan Écoles avance, en terrain glissant

  Malgré quelques déconvenues depuis le lancement de son plan Écoles avec l’État en 2021, Marseille a livré dans les temps sa première vague de travaux. Tenir le calendrier à dix ans paraît cependant ambitieux, d’un point de vue organisationnel comme ...

• Inventaire minier : le BRGM affine la cartographie du sous-sol français

  Lancé en février 2025, le nouvel inventaire national des ressources minérales commencera à livrer ses premiers enseignements en 2026. Cinq zones en métropole et en Guyane sont à l’étude, avec un calendrier de résultats s’étalant jusqu’en 2029. ...

• Les techniciens territoriaux en 10 questions

  Les agents du cadre d’emplois des techniciens territoriaux sont régis par un statut particulier et les dispositions statutaires communes aux fonctionnaires de catégorie B. Ils exercent leurs missions dans tous les domaines techniques en lien avec les compétences ...