La première partie du rapport du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM), consacrée à la prospective en matière d’innovation en santé, s’attache à explorer les évolutions des sciences et techniques en santé avant d’aborder les innovations organisationnelles sous l’angle prospectif (quelles sont les formes d’organisation nouvelles à l’horizon de quinze ans ?), ainsi que les conditions de transformation des organisations.
Cette partie est complétée par un chapitre consacré au numérique et à ses potentialités de transformation du système de santé.
Refondation d’un système d’innovation soin-recherche
La deuxième partie part de la réforme menée en son temps sur la base du rapport de la Commission présidée par le professeur Robert Debré, pour proposer la refondation d’un système contemporain d’innovation soin-recherche, en insistant, d’une part, sur la question de la formation et des ressources humaines, d’autre part, sur l’articulation avec les enjeux d’innovation de l’industrie et de la recherche.
Veille et évaluation
La troisième partie s’attache à la régulation du système d’innovation en santé et fait des propositions sur les points clés de ce système : la veille sur les produits de santé et leur évaluation ; le développement d’approches favorables à l’innovation dans la conception de la gradation des soins, des infrastructures, de l’efficience ; le financement des soins et de l’innovation (prix des médicaments, évolution des tarifications et des prises en charge, financement de l’investissement et de l’accompagnement au changement, évolution de l’architecture financière globale).
Articulation entre le national, le régional et le local
La dernière partie du rapport aborde la question de la gouvernance du système d’innovation en santé, sur les plans national et territorial en insistant sur la nécessité de revoir les formes de planification, sur la coordination entre les acteurs et l’articulation entre le national, le régional et le local au regard des évolutions et innovations souhaitables.
Deux chapitres sont par ailleurs consacrés, d’une part, à ceux qui in fine doivent bénéficier des innovations technologiques et organisationnelles, à savoir les patients et les citoyens et, d’autre part, aux innovateurs.
