Prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration (rubriques 1310-2.c et 1310-3.b)

L'actu Technique

• Echelon, appréciation dans la fonction publique… Une carrière qui roule

  Contester en justice un avancement d’échelon qui présente un caractère automatique n’a pas de sens. En revanche, l’agent peut engager la responsabilité de la commune si celle-ci a omis de le noter et l’apprécier pendant plusieurs années. ...

• L’Etat dresse le bilan de son soutien à la géothermie francilienne

  Près d’un million de Franciliens sont chauffés grâce à la chaleur du sous-sol. Explications. ...

• Transition énergétique : face aux incertitudes, les élus locaux veulent maintenir le cap

  Aux rencontres des territoires à énergie positive, organisées par le Cler du 24 au 26 septembre, les élus locaux ont refusé l’attentisme. Ils cherchent désormais des solutions pour poursuivre la transition écologique. ...

• Littoral : « Un phénomène d’ampleur de ruée vers l’Ouest »

  Un colloque, nommé « La French west coast ou le défi de la ruée vers l’Ouest », s’est tenu récemment à Rennes. L’objectif était d’interroger ce basculement démographique sans précédent. Entretien avec son organisateur, David Miet, président de ...