Energie: pétition pour un régime fiscal identique

L'actu Technique

• Eau potable : la protection des captages reste un sujet très « sensible »

  Six mois après le lancement de la feuille de route sur la protection des captages d’eau potable, les ministères concernés (écologie, agriculture, santé) ont réuni le groupe national captages (GNC), le 23 septembre. Le principal point de crispation concerne ...

• Des outils pour des données de mobilité plus précises

  Chaque année procure son lot de précisions à apporter aux données de mobilité. En décembre, ce sont les données en temps réel et les historiques de perturbation qui devront être mis à disposition. Des outils sont proposés par l’État pour remplir ces ...

• Route détruite : le département de l’Isère porte plainte contre X

  Des travaux de terrassement d’une carrière d’Eiffage auraient provoqué un glissement énorme de terrain, détruisant la RD 1532 très empruntée. Le département, qui ne veut pas payer seul les travaux d’une nouvelle infrastructure, a saisi le procureur. ...

• Propreté urbaine : les règles que doivent respecter les collectivités pour utiliser les eaux usées traitées

  L'utilisation des eaux usées traitées (REUT) pour la propreté urbaine fait l'objet d'un nouvel arrêté. La promesse de ce texte : autoriser plus rapidement les projets d’utilisation de ces eaux. Les collectivités devront toutefois respecter plusieurs obligations. ...