Depuis 2006, les AOTU qui élaborent ou modifient leur PDU doivent initier en parallèle une évaluation environnementale. L’analyse de la « première génération » de ces évaluations révèle des initiatives intéressantes, mais aussi toute la complexité de cette démarche novatrice. Quels enseignements en retirer ?
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La montée en puissance de l’évaluation environnementale au point d’en faire une exigence législative n’est pas le fruit du hasard. Elle résulte d’abord d’une prise en considération croissante des enjeux environnementaux, encore renforcée par le Grenelle.
Elle découle ensuite de la transposition en droit français(1) de directives européennes qui impulsent une culture de l’évaluation dans des politiques publiques qui sont de plus en plus complexes. L’évaluation environnementale du PDU permet de poser un diagnostic fin du territoire, de comprendre l’impact du projet et au final d’aider au choix politique. Ceci permet également une plus grande ...
