Publication des sites classés en 2011

L'actu Technique

• Micropolluants : l’Anses démontre que la contamination aux PFAS est générale

  L’Anses a présenté le 3 décembre les résultats de sa campagne exploratoire sur la présence des PFAS dans l’eau. Il en ressort que le TFA est présent partout. En outre, d’autres substances, passées sous le radar, ont été identifiées, en particulier le ...

• COP territoriale : un premier bilan encourageant en région Grand Est

  Pionnière de la planification écologique régionalisée, la Région Grand Est a dressé ce 28 novembre un premier bilan en phase avec ses objectifs. La collectivité a signé une convention partenariale avec l’État pour intégrer le programme européen ...

• Le régime de la décharge de fonction : comment ça marche ?

  La fin de détachement sur un emploi fonctionnel peut intervenir soit à l'initiative de l'agent, de la collectivité d'origine ou de la collectivité d'accueil. Elle constitue alors une « décharge de fonctions. » ...

• Décret Bacs décalé : quelles conséquences pour les collectivités ?

  L’État va modifier l’échéance à laquelle le décret dit « Bacs » oblige à installer un système d’automatisation et de contrôle des consommations d’énergie dans les bâtiments tertiaires. ...