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Toute l'actu acteurs du sport - Page 263

sports 05/05/2006

La FFA veut s’ouvrir aux jeunes des zones urbaines sensibles

La Fédération française d'athlétisme (FFA) a annoncé le 4 mai le lancement d'Urban Athlé, "opération d'animation et de détection dans les zones urbaines sensibles", qui sera dans un premier temps mise en place dans l'Essonne. "C'est Renaud Longuèvre qui est un peu à l'origine d'Urban Athlé", a déclaré le président de la FFA Bernard ...

sports 27/03/2006

Après Lille, Valenciennes aura son stade

Une semaine après le choix de la métropole lilloise d'implanter un grand stade à Villeneuve d'Ascq, Valenciennes Métropole lui emboîte le pas. Plutôt qu'une rénovation du stade Nungesser jusqu'alors envisagée, le conseil communautaire a choisi la construction d'un nouveau stade à proximité immédiate du précédent. Cet équipement qui ...

sports 20/03/2006

Lille aura son grand stade … à Villeneuve d’Ascq

La communauté urbaine de Lille a tranché : c'est à Villeneuve d'Ascq, sur le site dit de la borne de l'espoir, que le grand stade de foot de la métropole sera construit. Une session spéciale de Lille Métropole était réunie pour ce choix rendu nécessaire par l'annulation définitive du projet initial d'extension du stade Grimonprez-Jooris ...

sports 24/02/2006

Stade de Grenoble : les permis annulés et de nouveaux permis déposés.

La cour administrative d'appel de Lyon a annulé les permis de construire du stade d'agglomération de Grenoble et du parking qui doit l'accompagner, après le recours déposé par l'association SOS Parc Paul Mistral. La CA de Lyon a considéré que les deux permis de construire étaient périmés depuis le 1er septembre 2005 en raison des travaux ...

sports 17/10/2005

Stade de Lille : Pierre Mauroy crée une commission pour apaiser les esprits

Le président de Lille Métropole, Pierre Mauroy, reprend l'initiative sur le dossier du stade de football. Après que la justice ait annulé en appel le permis de construire de l'extension de Grimonprez-Jooris, les collectivités se sont pourvues en cassation début septembre. Dans la foulée, le président du club est monté au créneau ...

22/07/2005

La taxe sur les spectacles

Un impôt obligatoire au profit des communesSelon l’article 1559 du Code général des impôts (CGI), les réunions sportives sont soumises à une taxe. Selon l’article 1563, cette taxe est calculée sur les seuls droits d'entrée exigés des spectateurs en contrepartie du droit d'assister à ces réunions sportives. Selon ...

22/07/2005

Les conseils régionaux

Une intervention récenteL'intervention des régions dans le sport est récente à l'image de la collectivité ( C’est la loi du 2 mars 1982 qui érige la région en collectivité territoriale dotée d’un conseil régional élu au suffrage universel direct). Rapidement les régions ont développé des politiques de soutien ...

22/07/2005

Les conseils généraux

Une intervention laissée à l'initiative des élus La véritable prise en charge du sport par les conseils généraux est postérieure à la décentralisation. Tout comme les communes le fondement de son intervention repose sur la clause générale de compétence ...

22/07/2005

Collectivités locales

Une intervention essentielle dans l'organisation du sport en france. Bien que l'intervention des collectivités locales dans le domaine sportif relève de la seule volonté des élus, communes, communautés, départements et régions sont trés présentes dans le finacemenet du sport en france. L'absence du sport dans les premières lois de ...

22/07/2005

Les centres de formation

Définition Est dénommée « centre de formation » toute structure relevant d'une association sportive ou d'une société mentionnée à l'article 11 de la loi du 16 juillet 1984  et permettant à des jeunes sportifs de plus de quatorze ans de disposer d'une formation sportive et d'un enseignement scolaire général ou professionnel ou d'une ...

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