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Actualités acteurs du sport - Page 217
Auray-QuiberonTerre Atlantique : un schéma directeur définit la complémentarité entre les communes et la communauté
La communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA), située entre les communes de Vannes et Lorient, dans le département du Morbihan, est composée de vingt-quatre communes, pour une population de près de 84000 habitants l'année et près de 150 000 lors de la saison estivale ...
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Quelles incidences de la réforme territoriale sur le secteur sportif ?Actualités juridiques
Journal officiel JORF n°0095 du 22 avril 2017 MINISTERE DE L'INTERIEUR Décret n° 2017-587 du 20 avril 2017 pris pour l'application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure et relatif aux autorisations d'accès aux établissements et installations accueillant des ...
Mâcon, le sport écoresponsable
Le concept d'écoresponsabilité permet de responsabiliser les clubs sportifs au développement durable. Pour les soutenir dans leur démarche, la ville de Mâcon (Saône-et-Loire) a édité un guide qui décline sur sept champs l'ensemble des points à prendre en compte. Pour ...
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Eau, énergie, bio, le sport c'est du durable
Sports de nature : bilan positif pour les Départements
Compétents depuis 1983 pour le Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnée (PDIPR) et, depuis 2000, pour le Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (PDESI) et la Commission Départementale Espaces Sites et Itinéraires (CDESI) les départements ont ...
Présidentielle: le sport fait consensus
Entre les « affaires » et autres thématiques régaliennes, le sport, sans réelle surprise, peine à émerger au cours de cette campagne présidentielle 2017. Une plongée dans les programmes (1) met en évidence un premier constat principal: le sport n'est guère clivant. Les ...
La ligue de tennis de Bourgogne valide la led
«Nous avons été la première ligue à passer à l'éclairage à leds sur nos courts, c'était en 2013. Et franchement, nous ne regrettons pas ce choix! », assume fièrement le président Jacky Terreau. Le bâtiment, qui comprend trois courts de tennis ...
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Pour maitriser les coûts, le sport met l'accent sur la gestion des équipements
Sport pro: plus de transparence pour plus de compétitivité
Les fédérations délégataires, avec les ligues professionnelles, doivent désormais établir une charte d'éthique et de déontologie. Elles devront instituer en leur sein un comité doté d'un pouvoir d'appréciation indépendant, habilité à ...
Le maire est-il libre de définir les conditions de mise à disposition et de location d’une salle municipale?
Oui Le régime d'occupation des salles des fêtes et salles de sport municipales est fixé à l'article L.2144-3 du code général des collectivités territoriales (CGCT) pour les associations, les syndicats et les partis politiques. À l'égard des demandes des particuliers ...
Le ball-trap veut vivre avec son temps
«Le ball-trap est un sport de plein air, historiquement lié au monde de la chasse », explique -Souleymane Camara, le directeur de la Fédération française de ball-trap. De fait, cette discipline se pratique principalement dans des stands de tir extérieurs avec des carabines de chasse à canon ...
Un club peut-il installer des panneaux publicitaires dans un équipement sportif sans convention d’occupation?
Non Conformément à la jurisprudence du Conseil d'État du 13 juillet 1961, ville de Toulouse, les conventions passées entre les collectivités territoriales et les clubs sportifs doivent être considérées comme des conventions d'occupation du domaine public en raison de ...
