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Transport public

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Aménagement du territoire 27/01/2021

Télétravail : des impacts financiers potentiellement lourds

Les financements, fiscaux comme tarifaires, pourraient se trouver déséquilibrés par le recul de l’immobilier de bureau et la demande de transport.

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Financement 20/01/2021

Financement des transports publics : régions et intercos interpellent le gouvernement

Dans deux courriers envoyés au Premier ministre, l’AdCF et Régions de France s'inquiètent des pertes conséquentes fiscales et d'exploitation de leurs réseaux de transports publics. Et réclament des mesures complémentaires, sous peine de revoir à la baisse leurs investissements pour leurs services de transports.

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[Rétrospective 2020] Coronavirus 05/01/2021

Couvre-feu : quel impact pour les collectivités ?

Pour terminer l'année et entamer la suivante, retour, chaque jour, sur les articles du Club Techni.Cités les plus consultés en 2020 au fil des mois. Aujourd'hui, coup d'éclairage sur le mois d'octobre, et les conséquences du couvre-feu sur les services de la fonction publique territoriale.

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1 Décentralisation 17/12/2020

L’avant-projet de loi 4D au scanner

Devoilé le 16 décembre, le texte « Décentralisation, déconcentration, différenciation et décomplexification » fait la part belle aux transferts de compétence à la carte. Plein feu sur les principales mesures.

Cet article fait partie du dossier :

Le projet de loi 3DS au scanner
Transports scolaires 03/12/2020

Pourrait-il être obligatoire d’avoir des accompagnateurs dans les transports scolaires ?

Réponse du ministère auprès de la ministre de la transition écologique chargé des transports : Une telle mesure fait l'objet à ce jour de préconisations, notamment dans le « Guide pour la sécurité des transports scolaires à l'usage des décideurs locaux et de leurs partenaires », en cours d'actualisation dans le cadre d'un groupe de ...

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Transports 30/11/2020

Objectif de service : éliminer les heures de pointe

Pour évacuer une partie du « pic » des heures de pointe, les collectivités doivent compter avec les autres acteurs du territoire. Tout ne peut pas être mis en place par le service des transports en commun et plusieurs leviers touchent plus aux normes sociales qu’aux équipements.

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reconfinement 25/11/2020

Mariages, funérailles, transports en commun… quelles sont les règles applicables ?

Pour les collectivités, les règles de ce deuxième confinement ne sont pas toujours faciles à appliquer. Les avocats spécialistes du droit des collectivités du Cabinet Goutal, Alibert et associés (GAA Avocats) répondent chaque semaine aux questions de nos lecteurs. Au menu de cette semaine : mariages, funérailles, transports publics...

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Transports 23/11/2020

Transferts de compétences : la Côte-d’Or refuse de payer la note à la région

Une loi, adoptée ultérieurement, peut-elle remettre en cause les modalités de compensation d'un transfert de compétences et modifier ainsi un avis rendu régulièrement par la CLERCT? C'est la question que soulève le conseil départemental de Côte-d'Or qui, mis en demeure par la chambre régionale des comptes, est censé verser 2,5 millions ...

L'ouverture du marché des bus franciliens attirent les convoitises des opérateurs privés, avec à la clé un chiffre d'affaires de 3 milliards d'euros.
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Projet de loi de finances rectificative 10/11/2020

Financement des transports publics : le compte n’y est toujours pas

Dans un courrier commun envoyé au Premier ministre, l’AdCF, France urbaine et le Gart s’estiment “déçus” par le dispositif de compensation pour les autorités organisatrices de la mobilité sous forme d’avances remboursables lors du quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (PLFR 4). Et réclament des mesures ...

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Crise sanitaire 30/10/2020

Le deuxième confinement au Journal officiel

Annoncé par le président de la République le 28 octobre, le confinement généralisé a maintenant sa traduction juridique : le décret du 29 octobre, paru au "Journal officiel", détaille toutes les règles à connaître. Cette deuxième période de confinement se distingue cependant de la précédente. Revue de détail.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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